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Infolettre - 16 mai 2019
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Second souffle pour le droit d’auteur

Alors que la mobilisation pour une Loi sur le droit d’auteur équilibrée se poursuit, Copibec prépare le prochain paiement forfaitaire et dit au revoir à un membre de son équipe. Le droit d’auteur connaît également un nouveau souffle avec la validation du texte de la réforme européenne.

 Nos plus récentes nouvelles

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Mot de la directrice générale

Le printemps maintenant bien installé, notre équipe demeure engagée dans la défense des droits d’auteur. Ainsi, dans la foulée de notre passage aux salons du livre de Trois-Rivières et de Québec, nous continuons de mobiliser les auteurs, les créateurs et leurs éditeurs face au réexamen de la Loi sur le droit d’auteur en lançant avec 16 organisations et associations du milieu des arts, une nouvelle campagne de mobilisation sous le thème Une vie sans art, vraiment ?.

Trois vidéos mettant en scène un quotidien terne privé des arts ont été réalisées et partagées sur les réseaux sociaux. Une vie sans art, c’est un scénario certes catastrophique qui révèle toutefois toute la pertinence de protéger notre milieu culturel en renouant avec une Loi sur le droit d’auteur équilibrée. Vous pouvez appuyer le droit d’auteur en partageant les vidéos et en signant le manifeste.

Du côté de la distribution de redevances, après les arts visuels, c’est au tour des auteurs de textes pigistes de mettre à jour leur dossier en prévision du prochain paiement forfaitaire. Que vous soyez écrivain, poète, auteur d’articles scientifiques ou journalistes pigistes, vos textes parus dans des périodiques culturels, magazines d’actualités, publications scientifiques et journaux québécois pourraient vous rapporter des redevances. Tous les détails sont sur notre site web. Et n’oubliez pas de nous suivre sur Facebook et Twitter pour ne rien manquer.

Nous avons accueilli un nouvel employé : Monsieur Arezki Raab. Arezki est titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires et se joint à l’équipe Entreprises et gouvernements comme représentant des ventes. Bienvenue chez Copibec !

Enfin, c’est avec le cœur gros que nous disons au revoir à notre directrice – Éducation, Rose-Marie Lafrance. Rose-Marie, qui a suivi l’évolution de Copibec depuis sa création en 1997, nous quitte pour s’installer sur les berges du fleuve Saint-Laurent. Nous lui souhaitons beaucoup de bonheur dans sa nouvelle vie.

Me Frédérique Couette
Directrice générale

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Le droit d'auteur, ici et ailleurs

Taxation numérique : le Canada retardataire

La Coalition pour la culture et les médias dénonce l’inaction du gouvernement fédéral devant l’économie numérique et déplore son retard à imposer la TPS/TVH sur les produits et services numériques étrangers. Cette indolence a des conséquences directes sur les créateurs canadiens, qui se retrouvent devant une concurrence déloyale et sont pénalisés au profit de géants étrangers tels que Netflix.

Lire le communiqué de la Coalition pour la culture et les médias.

La réforme européenne du droit d’auteur est validée

Le texte de la réforme européenne du droit d’auteur a finalement été validé lors d’un dernier vote des ministres de l’Union européenne le mois dernier. Les pays signataires disposeront d’une période de 24 mois pour implanter les nouvelles règles sur leur territoire. Il faudra toutefois attendre leur publication dans le journal officiel de l’UE.

Lire l’article dans Le Devoir.

Les créateurs se mobilisent pour une Loi sur le droit d’auteur équilibrée

Notre présence au Salon international du livre de Québec a fait beaucoup jaser. Nombreux sont les auteurs et éditeurs à s’être mobilisés et affichés en faveur d’une Loi sur le droit d’auteur équilibrée. Un bon rappel que tout travail mérite salaire et que l’utilisation de leurs œuvres ne fait pas exception.

Lire l’article dans Le Soleil.

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 PAIEMENT FORFAITAIRE 

Éditeurs : paiement forfaitaire pour les livres à venir

À l’automne 2019, Copibec procédera à un paiement forfaitaire pour les livres. Les éditeurs nous ayant mandatés pour la gestion de leurs droits recevront ainsi un montant pour chacun des titres admissibles inscrits au répertoire.

Éditrices et éditeurs, vous serez invités à mettre votre catalogue à jour très prochainement.

Un paiement pour tous les livres ?

Pour bénéficier du paiement, tous vos titres doivent être inscrits et complétés d’ici le 30 juin 2019. Les livres admissibles sont ceux publiés entre 2006 et 2017.

D’autres conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails dans la lettre qui vous sera envoyée cette semaine.

Inscrire vos titres

Pour accéder à votre compte, rendez-vous dans la section Accès compte de notre site web, puis sélectionnez Mes publications dans le menu de gauche. Vous pourrez ensuite procéder à la mise à jour des titres déjà inscrits et/ou en ajouter de nouveaux.

Vous n’avez pas de compte en ligne ? Vous avez des questions concernant la mise à jour de votre compte ? Écrivez-nous à com@copibec.ca.

Avez-vous fait votre changement d’adresse ?

Afin de vous assurer de recevoir le paiement le moment venu et éviter ainsi quelques désagréments, nous vous recommandons de vérifier les coordonnées inscrites à votre dossier. Pour ce faire, accédez à votre compte en ligne et modifiez vos coordonnées, s’il y a lieu.

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Merci, Steve Adams !

À la suite du lancement de la campagne Une vie sans art, vraiment ?, Copibec a été très touchée par l’œuvre de Steve Adams (image ci-dessus) partagée sur ses réseaux sociaux la semaine dernière.

M. Adams a pris de son précieux temps pour réaliser cette illustration et inviter sa communauté à signer le manifeste.

Nous avons grand besoin des arts dans nos vies. Mais nous avons encore plus besoin d’artistes tels que M. Adams, qui sont la source de la création. Merci, Steve Adams !

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 PAIEMENT FORFAITAIRE   PIGISTES 

Auteurs de textes pigistes : mettez votre dossier à jour !

Tous les deux ans, Copibec procède à un paiement forfaitaire aux auteurs de textes pigistes. Ce sera le cas au printemps 2019. Les textes que vous rédigez pour des périodiques culturels, (...)

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 COPIBEC   ÉDUCATION 

Au revoir, chère Rose-Marie

L’équipe de Copibec tenait à souligner le départ de sa directrice – Éducation, Rose-Marie Lafrance. Rose-Marie nous quitte, après plus de trente années à défendre le droit d’auteur, (...)

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