Le deuxième mois de l’année est déjà bien entamé et les activités de votre société de gestion ont repris leur cours. Après le versement des redevances en provenance de l’Université Laval, notre équipe travaille à la préparation d’un paiement pour les arts visuels et à la planification de la prochaine année financière.
Université Laval
Février a débuté avec la fin officielle du volet financier du litige ayant opposé les titulaires de droits à l’Université Laval. Les redevances ont été versées aux autrices, aux auteurs et aux maisons d’édition concernés. Au total, 1 729 218 $ ont été distribués entre près de 6000 autrices, auteurs et autres titulaires de droits. Un montant compensatoire de 181 300 $ en droits moraux a également été versé aux autrices et aux auteurs reproduits par l’Université Laval au cours de l’année 2013-2014.
Bien entendu, Copibec se réjouit de ce dénouement et est optimiste quant à de futures collaborations avec l’Université.
Paiement pour les artistes
Autre moment très attendu par tous les artistes en art visuel : la période d’inscription pour le paiement en arts visuels est maintenant ouverte. Copibec procédera à un versement de redevances aux créatrices et aux créateurs d’art visuel dont les œuvres ont été reproduites dans des publications québécoises imprimées. Les sommes distribuées proviennent de licences signées notamment avec le secteur de l’éducation, le secteur privé et le secteur gouvernemental.
Si vous avez un dossier chez Copibec, jetez un coup d’œil à votre boîte aux lettres. Une invitation à vous inscrire à ce paiement s’y trouve peut-être ! Votre boîte est vide ? Lisez notre nouvelle pour tous les détails. Vous êtes peut-être admissible !
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Me Frédérique Couette Directrice générale
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