Licence de reproduction collégiale


Des milliers de documents publiés au Québec et au Canada et dans 33 autres pays peuvent être utilisés à des fins d’enseignement ou de recherche dans le cadre de votre licence de reproduction collégiale.

Modalités à respecter

Utilisations permises

La licence collégiale permet, en version papier ou numérique :

Créez des recueils de textes incluant des nouvelles, des poèmes, des essais, des articles journalistiques ou des chapitres d’anthologies.

Partagez des extraits de publications avec vos étudiant⋅es et vos collègues par courriel en utilisant le réseau sécurisé de votre établissement.

Intégrez des extraits de textes ou des images à un diaporama ou projetez-les sur un TNI pendant vos cours.

Distribuez des photocopies d’extraits de publications pour bonifier vos cours.

Limites d’utilisation

Valides pour un trimestre au sein d’un même groupe, les limites d’utilisation de la licence varient selon la nature de la publication.

Publications conçues spécifiquement pour l’enseignement collégial :

          • 10 % de la publication jusqu’à concurrence de 25 pages

Toute autre publication du répertoire de Copibec : 

          • 15 % de la publication

L’autorisation de Copibec est requise pour toute utilisation excédant les limites de la licence.

Un tarif est appliqué pour toute utilisation non permise par la licence de reproduction de votre établissement. Le coût est de 0,12 $ la page jusqu’à concurrence de 20 % de la publication et s’applique uniquement sur le nombre de pages excédant la limite de la licence de reproduction. Pour toute demande excédant 20 %, Copibec acheminera votre demande aux titulaires de droits afin d’obtenir leur autorisation et, le cas échéant, le tarif applicable.

Accédez à SAMUEL

La licence de reproduction de votre établissement vous donne accès à SAMUEL, la plateforme de contenus numériques de Copibec.

Liste d’exclusions

Si la publication apparaît dans la liste d’exclusions, vous devez obtenir l’autorisation du titulaire des droits.