Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, Copibec est une organisation à but non lucratif spécialisée en gestion des droits d’auteur. Fondée en 1997, elle représente plus de 30 000 auteurs et autrices, et plus de 1 400 maisons d’édition. La société de gestion facilite l’accès légal à un vaste répertoire d’œuvres protégées par la Loi sur le droit d’auteur grâce à un service d’octroi de licences.

Copibec a pour mission de veiller à ce que l’utilisation des œuvres protégées par la Loi sur le droit d’auteur soit faite dans le respect des droits des auteurs et autrices, journalistes, pigistes, artistes en arts visuels et éditeurs, tout en garantissant une redistribution équitable des redevances aux titulaires de droits.

Favoriser une interaction dynamique et mutuellement bénéfique entre les utilisateurs et les titulaires de droits d’auteur.

Représentation et répertoire

Fondée par l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), Copibec a rapidement élargi son champ d’action en représentant également les artistes en arts visuels (RAAV), les journalistes pigistes (FPJQ, AJIQ) et les maisons d’édition de périodiques (SODEP, Hebdos du Québec, Quotidiens du Québec), élargissant ainsi son répertoire d’œuvres.

À l’échelle internationale, Copibec a conclu des ententes avec 33 sociétés étrangères afin d’inclure les publications de ces pays à son répertoire.

Droits numériques

À l’origine spécialisée dans la gestion des droits de reproduction sur support papier, Copibec s’est adaptée aux évolutions technologiques en intégrant des publications numériques à son répetoire tout en développement de nouveaux outils et services en ligne.

En tête de file, le système de gestion de droits en ligne Savia, déployé en 2012, a facilité le travail de milliers de titulaires de droits et d’utilisateurs et d’utilisatrices. Dans le secteur de l’éducation, Copibec a introduit la plateforme numérique SAMUEL (2014), offrant du contenu diversifié destiné à l’enseignement, en plus des services Get It Now (2015) et DONA (2016) pour les élèves ayant des déficiences perceptuelles.

Copibec offre une variété de services et de produits adaptés aux besoins des utilisateurs ainsi qu’aux titulaires de droits d’auteur :

• Octroie des licences d’utilisation aux organisations
• Octroie des autorisations pour des utilisations ponctuelles ou spécifiques
• Gère les droits d’auteur et assure une redistribution équitable des redevances aux titulaires de droits
• Administre la plateforme numérique SAMUEL destinée au milieu de l’enseignement
• Offre le service DONA pour les élèves ayant des déficiences perceptuelles