Qui nous sommes


La Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction, mieux connue sous le nom de Copibec, a vu le jour en novembre 1997.

Entreprise d’économie sociale

Copibec est une entreprise d’économie sociale sans but lucratif qui appartient à la collectivité des auteurs et des éditeurs. Elle offre aux utilisateurs d’œuvres protégées par le droit d’auteur des solutions simples et adaptées à leurs besoins grâce à un accès à un répertoire de millions d’œuvres publiées au Québec et à l’international.

Son conseil d’administration est composé à parité de membres de regroupements québécois représentant les auteurs et les éditeurs de livres, de revues et de journaux. Le sens du mot « auteur » est, ici, à prendre dans son sens large puisqu’il inclut notamment les écrivains, les créateurs en arts visuels ainsi que les collaborateurs pigistes des revues et des journaux.

Historique

Copibec amorce ses activités le 1er avril 1998. Le 2 juin de la même année, elle tient sa toute première assemblée générale et les huit premiers administrateurs sont élus.

  • 25 novembre 1997 : création de Copibec par l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL)
  • 1er avril 1998 : début des activités de Copibec
  • 1998 : l’Association des journalistes indépendants du Québec (AJIQ), la Fédération professionnelle des journalistes du Québec (FPJQ), les Quotidiens du Québec et la Société de développement des périodiques culturels québécois (SODEP) deviennent membres de la société
  • 2000 : le Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV) se joint à Copibec
  • 2004 : c’est au tour des Hebdos du Québec d’intégrer les rangs des membres
  • 2005 : un premier accord bilatéral avec le Copyright Clearence Center (CCC), la société américaine de gestion des droits de reproduction, dans le domaine de la reproduction numérique pour les entreprises privées est conclu
  • 2012 : création de Savia, le système de gestion des droits de reproduction en ligne de Copibec
  • 2014 : création de SAMUEL ou Savoirs multidisciplinaires en ligne, un site qui regroupe de multiples documents aux contenus et aux formats variés, que les enseignants peuvent utiliser en classe.

Mission et vision

Pour le secteur du texte et de l’image, Copibec a pour mission d’assurer, par le biais de la gestion collective, l’utilisation des œuvres des auteurs et des créateurs en arts visuels dans le respect de leurs droits et de ceux de leurs éditeurs.

La Société est une référence et un partenaire incontournable en matière de gestion collective des œuvres et d’information sur le droit d’auteur.

Rôle

En tant qu’entreprise d’économie sociale appartenant à la collectivité des créateurs, le rôle de la société de gestion est de verser aux auteurs de livres et d’articles, aux créateurs en arts visuels et aux éditeurs de livres, de revues et de journaux les redevances perçues auprès des utilisateurs de leurs œuvres.

Copibec perçoit des redevances des utilisateurs du Québec, mais aussi de sociétés de gestion étrangères pour l’utilisation des œuvres de son répertoire à l’extérieur du Québec . Les frais de fonctionnement de la société proviennent des frais de gestion de 15% retenus sur les redevances perçues.

Que ce soit par le biais de licences annuelles ou de permissions à la pièce, Copibec vous offre des solutions adaptées à vos besoins. Que vous soyez un individu, une entreprise ou un organisme, laissez-nous vous aider à libérer les droits d’utilisation des œuvres dont vous avez besoin.

La Société joue également un rôle central lorsqu’il est question d’obtenir de l’information sur le droit d’auteur.

Membres

Répertoire

En plus des œuvres publiées au Québec, telles que les livres, les revues, les journaux, les textes de chansons ou les œuvres réalisées par des créateurs en arts visuels, Copibec gère un vaste répertoire d’œuvres canadiennes et étrangères grâce aux ententes bilatérales intervenues avec les sociétés de gestion de 33 pays. Le répertoire de Copibec contient donc des millions d’œuvres publiées ici et ailleurs.

Copibec gère la reproduction sur des supports électroniques tels que :

  • La copie sur une clé USB
  • Le dépôt sur une plateforme pédagogique ou un intranet
  • L’envoi d’une copie par courriel
  • La projection à l’aide d’une caméra de documents
  • L’insertion dans un PowerPoint ou une présentation Prezi

Copibec gère aussi la copie sur support papier telle que la traditionnelle photocopie.

Faites comme 1 200 éditeurs et 27 000 auteurs et confiez la gestion de vos droits à Copibec.

Vous avez besoin d’utiliser une œuvre? Laissez nos spécialistes de la gestion collective vous aider à obtenir les autorisations nécessaires! N’attendez pas, faites une demande!