^{Prenez note que cet article publié en 2017 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.}

Un pour tous, tous pour un

Associée aux célèbres mousquetaires d’Alexandre Dumas, l’expression signifie qu’il faut être solidaire. Il y a maintenant 20 ans, réunis autour d’une table pour discuter de gestion collective, les auteurs et les éditeurs du Québec en sont également venus à cette conclusion : ils devaient être solidaires et unir leur expertise au sein d’une société de gestion collective afin de protéger leurs droits et d’affronter le défi du numérique qui pointait déjà son nez.

À l’époque, la situation québécoise est unique et… un peu inusitée ! C’est le syndicat des auteurs qui gère le dossier des droits de reprographie (comme on disait en ce temps-là), c’est même lui qui en a eu l’initiative. Mais, c’est aussi lui (normal pour un syndicat) qui intervient auprès des éditeurs en cas de conflit entre un auteur et sa maison d’édition. Il arrive donc que le syndicat tempête contre un éditeur dont il défend et gère les droits de reproduction. Pour la question des droits de reprographie, un comité consultatif réunit auteurs et éditeurs mais c’est le conseil d’administration de l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) qui prend les décisions, adopte les licences et les modalités des paiements de redevances.

Au fil des ans, le dossier s’est complexifié : il devient nécessaire de signer de nouvelles ententes avec un plus grand nombre de sociétés de gestion étrangères, des échanges ont aussi débuté avec les journalistes et les éditeurs de journaux, les données sur les œuvres reproduites se diversifient et sont de plus en plus complexes à traiter… Pour l’UNEQ et pour l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) il devient évident qu’une nouvelle entité, indépendante du syndicat des écrivains, doit être créée, avec un conseil d’administration où les représentants des différentes associations d’auteurs et d’éditeurs seront présents.

Les discussions seront longues pour définir la mission et le mode de fonctionnement de la nouvelle société de gestion. Au départ, les uns et les autres se regardent avec une certaine méfiance, chacun dans son camp. Il faut apprendre à se faire confiance, à mettre en commun les connaissances. Il faut écouter, pratiquer l’art du compromis, créer de nouvelles façons de dire et de faire.

Le modèle Copibec prend forme. Il sera celui de l’équilibre entre auteurs et éditeurs qui auront le même nombre de représentants au conseil d’administration. La présidence de la société sera occupée, en alternance, par un représentant des auteurs et un représentant des éditeurs. La distribution des redevances sera assurée par la société de gestion sur une base individuelle en fonction de données liées à l’utilisation réelle des œuvres.

En novembre 1997, Louis Gauthier, alors président de l’UNEQ, et Antoine del Busso, président de l’ANEL, signent l’entente qui donne naissance à Copibec. C’est parti ! Au printemps suivant, la nouvelle société démarre ses activités rue Saint-Denis (dans les anciens locaux de l’Union des artistes). Elle peut alors compter sur un petit noyau d’employés (4 ou 5) et sur les premiers modules d’un système de gestion informatisée dont l’élaboration commence à peine.

Depuis, bien des pages ont été écrites. Copibec gère maintenant plus de 600 licences de reproduction négociées avec différents partenaires : des ministères, des universités, des cégeps, des associations professionnelles, des entreprises privées, des organismes à but non lucratif et plus encore. Chaque année, des milliers de titres sont ajoutés à son répertoire et des milliers d’auteurs de romans ou de manuels scolaires, de journalistes pigistes, de rédacteurs scientifiques, de dramaturges, de traducteurs, d’illustrateurs et d’éditeurs reçoivent des redevances pour la reproduction de leurs textes ou de leurs images.

À partir des solides fondations érigées par l’UNEQ, la gestion collective a fait du chemin. La mise en commun se manifeste maintenant dans l’élaboration de nouveaux projets, de nouveaux services offerts tant aux ayants droit qu’aux utilisateurs des œuvres. Ainsi, avec sa plateforme SAMUEL, Copibec et ses partenaires éditeurs innovent en mettant à la disposition des enseignants une grande variété de documents en format numérique.

La solidarité se manifeste également dans les voix, celles de Copibec et de ses associations membres, qui réclament une meilleure protection du droit d’auteur et une loi qui protège, sans exceptions multiples, le droit des créateurs d’être équitablement rémunérés pour l’utilisation de leurs mots, de leurs dessins, de leurs recherches, de leur imaginaire. L’érosion du droit d’auteur doit cesser pour éviter que les sommes perçues par Copibec diminuent encore et encore, avec le concours des établissements d’enseignement qui croient que l’œuvre de création est un bar ouvert. Les créateurs doivent également obtenir une juste part de la commercialisation de la culture par les grandes plateformes. Pas juste des pinottes, comme le veut la tendance actuelle.

Il ne faut pas croire que la vie d’une société de gestion se compare à celle d’un long fleuve tranquille. Que non ! Ça discute, ça argumente, ça hésite, ça monte aux barricades ! Que voulez-vous, la gestion collective, c’est un beau pari, celui qui permet à différents groupes de travailler ensemble : les arts visuels, les éditeurs scolaires, les éditeurs de journaux, les littéraires, les périodiques culturels, les pigistes ainsi que les utilisateurs de contenus. Les idées sur la façon de faire et de dire divergent parfois mais, tous ont un objectif commun : faire en sorte de faciliter l’accès aux œuvres tout en s’assurant que tous les auteurs et tous les éditeurs, les connus comme les moins connus, reçoivent une juste rémunération pour l’utilisation de leurs œuvres. Tous ont à cœur la défense du droit d’auteur.

Il y a 20 ans commençait une aventure de mise en commun, une aventure signée Copibec.


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