Il s’agit du plus gros paiement de redevances de l’année! Ces montants découlent des millions de photocopies, de numérisations et de projections d’œuvres protégées effectuées dans les écoles primaires et secondaires, dans les cégeps et dans les universités.
Certains des 1976 auteurs et 368 éditeurs du Québec auront peut-être eu l’impression de recevoir un beau cadeau de Noël à l’avance à la réception de leur récent chèque de Copibec. Or, le paiement de redevances pour l’utilisation de leur travail est un dû et non un cadeau!
Lorsqu’une œuvre est reproduite, c’est-à-dire photocopiée, numérisée, projetée ou partagée sur un réseau sécurisé, il est équitable que des redevances reviennent aux créateurs. Grâce aux licences que les établissements d’enseignement signent avec Copibec, nous sommes en mesure de verser aux auteurs et aux éditeurs une compensation pour l’utilisation de leur travail de recherche et de création.
Cela dit, à l’approche des fêtes, le travail que nous effectuons nous donne l’impression de nous transformer en petits lutins de Noël! Nous adorons, car c’est l’aboutissement de nombreux mois de travail !
En quoi consiste le paiement Éducation?
Les établissements scolaires utilisent en abondance du matériel protégé par la Loi sur le droit d’auteur. Seulement pour les recueils de textes distribués aux étudiants des collèges et des universités, ainsi que pour les documents rendus accessibles sur des plateformes pédagogiques, 69 millions de copies ont été effectuées! Toutes ces utilisations ont été déclarées à Copibec afin que nous puissions distribuer des redevances.
Nous avons également effectué une collecte de données dans 350 écoles primaires et secondaires, incluant des centres d’éducation aux adultes et des centres de formation professionnelle. 3,6 millions de copies nous ont été déclarées !
En tout, les lutins de Copibec ont reçu des établissements d’enseignement et analysé quelque 119 000 déclarations de reproduction pour effectuer la distribution de novembre dernier. De quoi animer l’atelier pour plusieurs semaines!
Le contenu québécois a la cote auprès des enseignants et des professeurs
L’Entente primaire-secondaire signée avec le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, récemment renouvelée, ainsi que les licences collégiales et universitaires permettent aux enseignants de reproduire facilement et légalement du contenu publié partout dans le monde, mais on note qu’ils apprécient le contenu québécois.
Aux niveaux primaire et secondaire, ce sont plus de 2,1 millions des copies qui proviennent d’œuvres québécoises. Dans les collèges et cégeps, on parle de plus de 8 millions de pages photocopiées et numérisées issues de publications québécoises! Enfin, pour les universités, au-delà de 12,4 millions de copies de titres québécois ont été déclarées à Copibec !
SAMUEL, notre plateforme de contenus numérisés, contribue au succès des œuvres d’ici. La plateforme permet aux enseignants du primaire et du secondaire, ainsi qu’à ceux du collégial de télécharger des extraits d’œuvres québécoises dans le respect des licences de reproduction conclues avec Copibec. Nous notons que les utilisateurs de SAMUEL apprécient particulièrement les auteurs et les illustrateurs de livres jeunesse. Un engouement qui se traduit, pour ces créateurs et pour leurs éditeurs, en redevances lors des distributions de Copibec.
Seulement en 2016-2017, 2456 extraits d’œuvres y ont été téléchargés. Rappelons que chaque téléchargement est accompagné d’une déclaration de reproduction qui permettra le versement futur de redevances !
Les établissements d’enseignement : des partenaires essentiels
En collaborant avec Copibec et en s’engageant à respecter les droits des créateurs, ce sont les établissements scolaires qui nous ont permis de distribuer plus de 7 millions de dollars en cette fin d’année.
Leur volonté de respecter les droits d’auteur et d’assurer une juste rémunération des créateurs, que ce soit en travaillant avec Copibec ou d’autres sociétés de gestion, est essentielle au développement de la culture québécoise et à la réussite des créateurs d’ici.
Posez vos questions
L’atelier de Copibec fourmille de lutins pouvant répondre à vos interrogations sur les différents volets du paiement Éducation. Pour toute question concernant :
- La présente distribution : Suzanne Trachy
- L’accès à votre compte éditeur : Isabelle Billeau
- L’accès à votre compte auteur : Kevin Charron
- L’entente primaire-secondaire : Camille Tougas
- Les licences collégiales et universitaires : Nicolas Boudreault