Publier une œuvre sous pseudonyme

Si vous êtes auteur, vous pouvez publier des œuvres sous votre propre nom, mais également sous un ou des pseudonymes. Il n’y a pas de limite quant au nombre de pseudonymes que vous pouvez utiliser au cours de votre vie. Pour différentes raisons, vous pouvez choisir de tout publier sans que votre nom soit associé à votre œuvre ou encore segmenter votre œuvre et signer certains titres d’un nom différent. Ainsi, un écrivain jeunesse qui écrit également des romans érotiques ou un scientifique qui écrit de l’horreur pourraient décider de publier certains titres sous pseudonyme.

Plusieurs auteurs québécois publient sous pseudonyme, certains en utilisent même des dizaines ! Mais qu’en est-il des droits d’auteur sur ces œuvres publiées sous pseudonyme ? Elles sont, comme toutes œuvres, protégées par la Loi sur le droit d’auteur, cependant, la durée de cette protection peut être différente.

Durée du droit d’auteur des œuvres anonymes ou écrites sous pseudonyme

Si on ignore qui est l’auteur d’une œuvre, comment détermine-t-on la durée du droit d’auteur ? Lorsqu’on ignore qui est l’auteur, ce qui peut être le cas d’une œuvre publiée sous pseudonyme ou encore d’une œuvre anonyme, le droit d’auteur subsiste soit jusqu’à la fin de la 50e année suivant la publication de l’œuvre, soit jusqu’à la fin de la 75e année suivant la création de l’œuvre. C’est l’échéance qui arrive en premier qui s’applique.

Mais, si entretemps l’identité de l’auteur devient connue, on revient au principe de base de la Loi : l’œuvre est alors protégée jusqu’à la fin de la 50e année suivant le décès de l’auteur.

Certains auteurs utilisent un pseudonyme de collaboration, c’est-à-dire que plusieurs auteurs publient une œuvre sous un seul pseudonyme. Lorsque l’identité des coauteurs n’est pas connue, la même règle s’applique que lorsqu’un seul auteur se cache derrière un pseudonyme. Toutefois, si l’identité de l’un ou de certains collaborateurs devient connue, on revient à la règle générale : le droit d’auteur s’applique jusqu’à la 50e année suivant le décès du dernier des collaborateurs connus.

Droit moral

Et le droit moral, dans tout ça ? Le fait qu’une œuvre soit publiée sous pseudonyme ne change rien. La Loi interdit de porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre sans le consentement de l’auteur. Il est donc interdit de modifier l’œuvre ou de l’utiliser d’une manière qui pourrait porter préjudice à l’honneur ou à la réputation de l’auteur… même lorsqu’on ignore qui en est l’auteur !

Libération de droits

Mais alors, comment libérer les droits sur une œuvre dont on ne connaît pas le titulaire de droits ? Pas de panique, vous pouvez contacter Copibec, nous pourrions peut-être vous aider, et si vous n’arrivez vraiment pas à localiser le titulaire des droits, la Commission du droit d’auteur dispose d’une procédure pour la libération des droits.