Depuis plusieurs mois, Copibec vit une véritable métamorphose afin de faire face aux défis provoqués par la réforme de la Loi sur le droit d’auteur. Dans le but de mieux répondre aux besoins des créateurs et des utilisateurs, nous avons revu notre organigramme et nos façons de travailler.
Pour que vous puissiez mieux comprendre le rôle de votre société de gestion et ses services offerts, nous vous présenterons, dans une série de textes, l’ampleur des changements effectués chez Copibec. Nous avons commencé cette série avec la présentation de notre équipe de direction menée par notre directrice générale Frédérique Couette. Aujourd’hui, c’est le tour du service juridique.
Des services juridiques essentiels
Gérer les droits d’auteur au nom des titulaires de droits avec justesse et intégrité est notre principale préoccupation. Notre équipe ne pourrait opérer avec efficacité sans une excellente connaissance de la Loi sur le droit d’auteur et de jurisprudence portant sur le droit d’auteur. La présence d’une conseillère juridique au sein de notre équipe est primordiale. Me Annie Massicotte assure ce rôle depuis 2016.
Copibec : votre référence
Étant votre une source d’information en matière de droits d’auteur, Copibec doit compter sur une conseillère juridique à l’affût des développements dans le domaine. Me Massicotte étudie sur une base régulière les jurisprudences d’ici et d’ailleurs, les changements législatifs ainsi que les débats de fond concernant le droit d’auteur. Pour ce faire, elle travaille de près avec notre directrice générale.
Une expertise à offrir aux différents services
Grâce à une connaissance fine de la Loi et des dossiers chauds relatifs au droit d’auteur, notre conseillère juridique seconde notre directrice générale. De concert avec Me Couette, elle fait avancer les intérêts des titulaires de droits auprès des instances politiques, notamment dans le cadre de l'examen de la Loi sur le droit d'auteur.
Ses compétences en droit sont un atout indispensable lorsque nous négocions des licences d’utilisation avec les entreprises, les gouvernements et le secteur de l’éducation. Grâce à ses conseils, notre secteur Entreprises et gouvernements et notre secteur Éducation peuvent offrir aux utilisateurs des solutions adaptées à leurs besoins. De même, elle participe aux négociations avec les sociétés de gestion étrangères afin d’assurer le développement du répertoire de Copibec.
Ses conseils éclairés nous permettent de bien vous informer sur nos différentes plateformes. Que ce soit pour écrire un texte détaillé sur une sujet de droits, pour partager une nouvelle d’intérêt sur nos médias sociaux ou même parfois pour répondre à vos questions sur Facebook, sa collaboration fait la différence.
Me Massicotte offre également son expertise pour toutes les questions complexes que vous adressez à nos agents. Contrat d’édition, succession et cession de droits d’auteur, utilisations particulières d’œuvres protégées; vous soulevez régulièrement des enjeux pertinents nécessitant une réflexion approfondie de notre conseillère juridique.
Enfin, ses services ne se limitent pas à l’équipe de Copibec. Elle peut aussi offrir son expertise à l’externe en offrant des formations et des conférences, ou en participant à différentes activités en lien avec le droit d’auteur.
Notre équipe a vécu de nombreux autres changements au cours des derniers mois. Pour en savoir plus, suivez notre série de nouvelles ! Pour être certains de ne rien manquer, abonnez-vous à nos pages Facebook et Twitter.