Vous organisez une fête de quartier. En après-midi, une pièce de théâtre d’une dramaturge bien en vue sera jouée pour les enfants. En soirée, vous projetterez un film familial. Entre les deux, de la musique sera diffusée pour créer une ambiance festive.

Pour le dépliant promotionnel de l’évènement, vous souhaitez réutiliser un extrait de poème d’un poète originaire du quartier, accompagné d’une illustration trouvée dans un livre de votre bibliothèque.

Beau projet qui nécessitera plusieurs autorisations pour libérer les droits d’auteur ! Comment s’y prendre ? Il suffit de connaître les différentes sociétés de gestion collective administrant ces droits d’auteur.

Pièce de théâtre

Mettre en scène un texte de théâtre et le jouer devant public nécessite l’autorisation d’exploiter les droits de représentation.

Les droits de représentation des œuvres théâtrales québécoises sont principalement gérés par la SoQAD, la société de gestion fondée par l’Association des auteurs dramatiques (AQAD). Elle s’assurera que les dramaturges recevront les redevances auxquelles ils ont droit.

Pour les œuvres francophones hors Québec, vous pouvez vous référer à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD). Fait intéressant : la SACD est l’ancêtre de toutes les sociétés de gestion. Fondée en 1777 par Beaumarchais, elle est la première société d’auteurs de l’histoire. 

Pour les répétitions, des autorisations sont nécessaires pour photocopier les textes et les partager aux actrices et aux acteurs. Celles-ci peuvent être obtenues, entre autres, par le service Adel inc. offert par la SoQAD en partenariat avec Copibec ou directement auprès de Copibec.

Musique

Avant de diffuser de la musique dans un évènement, vous devez obtenir les autorisations et vous assurer que les auteurs-compositeurs-interprètes seront rémunérés. Au Canada, les droits d’exécution publique de la musique sont gérés par la Société des auteurs-compositeurs et des éditeurs de musique (SOCAN). Elle vous accordera une licence d’utilisation de son répertoire en échange d’un paiement de redevances.

Dans l’éventualité où la musique est jouée par un groupe, une démarche auprès de Artisti, la société de gestion de l’Union des artistes, pourrait être nécessaire.

Il est également important de savoir que les paroles de chansons et les partitions de musique sont aussi protégées par la Loi sur le droit d’auteur. Si vous devez en imprimer ou en partager pour un projet, vous pouvez obtenir les autorisations auprès de Copibec si vous les avez trouvées dans un recueil.

Film

Plusieurs sociétés de gestion offrent un répertoire de films et d’émissions pour la projection publique dans le respect des droits d’auteurs. Les trois principales sont Audio Ciné Films, Les Films Criterion et la Société canadienne de gestion des droits des producteurs de matériel audiovisuel (PACC).

Livres, journaux et revues

Pour reprendre des extraits de livres, mais aussi de journaux et de revues, afin de les reproduire ou les republier, vous pouvez obtenir des autorisations grâce à la société de gestion collective Copibec. Elle peut également vous obtenir les autorisations, et rémunérer les créatrices et les créateurs, pour les images débusquées dans des livres ou des périodiques.

Afin d’obtenir une autorisation pour réutiliser l’extrait de poèmes et l’illustration dans votre dépliant promotionnel, communiquez avec Copibec.

Arts visuels

Si vous souhaitez inclure des illustrations ne provenant pas d’un livre ou d’un périodique, vous pouvez communiquer avec la SOCAN-Arts. Cette section de la SOCAN gère les droits d’auteur sur les arts visuels et les métiers d’art. Si vous organisez une exposition, il est pertinent de communiquer avec cette société de gestion afin de vous assurer que les droits des créatrices et des créateurs sont bien respectés.

Est-ce que je peux communiquer avec la créatrice ou le créateur directement ?

Réponse courte : Oui. Mais la démarche pourrait être plus longue. Vous devrez trouver les informations de contact des titulaires de droits, puis négocier un tarif pour l’utilisation de chacune des œuvres. S’ils sont décédés, vous devrez connaître l’identité des héritières et des héritiers. Au bout du processus, il est probable que ceux-ci vous dirigent vers leur société de gestion.

En communiquant avec une société de gestion, vous vous épargnez un travail de recherche qui pourrait s’avérer inutile. Rappelons qu’il vaut toujours mieux se prendre à l’avance pour obtenir les autorisations nécessaires. N’attendez pas la veille de l’évènement !