Comment protéger une œuvre


Comment protéger une œuvre

Le travail de création, quel qu’il soit, a une valeur et se doit d’être protégé. 

Bien qu’une œuvre bénéficie de la protection de la Loi canadienne sur le droit d’auteur dès sa création, il peut être judicieux de prendre des mesures supplémentaires afin d’exercer un contrôle sur les utilisations qui en sont faites et de faire respecter vos droits. 

Avant de prendre connaissance de nos astuces pour mieux protéger votre contenu, sachez que la meilleure façon de protéger vos droits est de bien les connaître. 

Pour plus d’informations sur les bonnes pratiques en matière de droit d’auteur, abonnez-vous à notre infolettre mensuelle ! 

 

Protégée dès la création

Toute œuvre originale et fixée sur un support est protégée par la Loi.

Ni l’enregistrement à l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), ni l’ajout du symbole © ne sont nécessaires pour bénéficier de cette protection. 

C'est ce que dit la Loi. Malheureusement, les risques de contrefaçons et d'utilisation non autorisée sont bien réels. 

 

Sur le web

Dès lors que votre contenu est disponible en ligne, il y a un risque qu'il soit repris et utilisé par des tiers sans votre consentement. 

Ceci dit, il existe plusieurs façons de le protéger. 

Vous trouverez ici des façons d'indiquer vos droits sur votre travail ou encore le repérer sur d’autres plateformes : 

 

Les œufs de Pâques (easter eggs)

Popularisés par l’industrie du jeu vidéo dans les années 1970, les easter eggs sont dissimulés dans une œuvre sous forme d’un élément visuel unique, original et souvent improbable. 

Ils peuvent servir à distinguer votre œuvre d’une reproduction plagiée et ainsi contrecarrer les prétentions des faussaires. 

 

Dépôt de manuscrit

Un service de dépôt de manuscrit est offert par la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC).

Vous pouvez bénéficier de ce service que votre projet soit au stade embryonnaire de concept ou que vous ayez un manuscrit complet de 200 pages. 

Nous espérons que ces astuces vous aideront à protéger vos œuvres. 

Explorez le droit d’auteur et la propriété intellectuelle en vous abonnant à notre infolettre