Droit d’auteur : faut-il demander la permission?


Droit d’auteur : faut-il demander la permission?

Vous est-il déjà arrivé d’avoir une idée géniale dans le cadre de votre travail ou d’un projet personnel qui impliquait la reproduction de matériel protégé par le droit d’auteur ? Si c’est le cas, la réalité vous a peut-être rapidement rattrapé au moment où vous vous êtes demandés : dois-je d’abord demander les autorisations ?

Réponse courte : cette étape est cruciale. On vous explique pourquoi.

Parce que c’est la loi

Comme stipulé dans la Loi sur le droit d’auteur, ce sont les titulaires de droits – en règle générale, les autrices, les auteurs ou les maisons d’édition auxquelles ils ont cédé ces droits – qui peuvent reproduire, représenter, adapter, transformer leur œuvre comme bon leur semble. Toute reproduction, quelle qu’elle soit, requiert une autorisation de leur part.

Parce que tout travail mérite rémunération

Pensez-y : vous ne quitteriez pas un commerce sans payer pour vos achats. Ça va de soi. Le même principe s’applique avec les œuvres protégées par le droit d’auteur. Les titulaires de droits sont dans leur droit non seulement de décider si oui ou non leur œuvre sera reproduite, mais aussi d’exiger une rémunération pour l’utilisation de celle-ci.

Pour que les créatrices et les créateurs puissent poursuivre leur travail

En recevant une rémunération pour les utilisations de leurs œuvres, les créatrices et les créateurs peuvent se procurer les ressources nécessaires à leur travail et produire d’autres contenus. Ces contenus, vous pourrez ensuite les utiliser si vous les jugez pertinents, le tout monnayant un versement de redevances, bien sûr ! Il s’agit de payer pour un service que l’on reçoit et d’assurer la continuité de la création. Tout simplement.

Pourquoi passer par les sociétés de gestion ?

Les sociétés de gestion telles que Copibec peuvent vous aider à obtenir les autorisations nécessaires sans que vous deviez négocier avec plusieurs intervenants différents. Lorsqu’elles ne possèdent pas les mandats pour vous accorder les autorisations automatiquement, les sociétés de gestion peuvent vous assister dans vos démarches. Elles possèdent souvent les informations pour entrer en contact avec les titulaires de droits et peuvent ainsi faciliter votre travail.

Vous ne savez pas à quelle porte frapper ? Consultez notre site web.