« Les choses qui me rendent différent sont les choses qui font de moi, moi. »
— Winnie the Pooh
Le domaine public concerne les œuvres de l’esprit qui sont libres de droits d'auteur.
Sauf exception, la période de protection des droits d’auteur est, selon le pays, de 50 ou de 70 ans après le décès de l'auteur ou de l'autrice.
- • Voir aussi Le domaine public — C’est quoi ?
Ourson en liberté
À titre d'exemple, les textes et les images de Winnie the Pooh sont parmi les nombreuses œuvres qui sont libres de droits depuis le 1er janvier 2022.
Lorsqu'une œuvre entre dans le domaine public, elle peut être exploitée par quiconque, sans avoir à demander la permission.
Précisément, les écrits d'Alan Alexander Milne et les illustrations d'Ernest Howard Shepard du livre Winnie-the-Pooh publié en 1926 peuvent désormais être exploités par n'importe quel producteur indépendant.
Minute papillon
Quand on s'attarde aux chiffres, cette nouvelle peut paraitre confondante...
Au Canada, la Loi sur le droit d'auteur prévoit une période de 50 ans après le décès des auteurs et autrices pour libérer les droits d'exploitation.
Bien que les droits d'auteur de cet ouvrage n'aient expiré que cette année aux États-Unis, la mort de Milne en 1956 a fait entrer son œuvre dans le domaine public au Canada dès 2007, il y a 15 ans déjà.
Une question de territoire
Cette nouvelle s'applique bien aux États-Unis et démontre un principe de la Loi sur le droit d'auteur : son application est territoriale. C'est-à-dire qu'elle s'applique selon le lieu d'utilisation (et non l'origine de l'auteur ou de l'autrice).
Ainsi, en sol américain, le Copyright Act (équivalent du droit d'auteur canadien) prévoit une période de 70 ans après la mort de l'auteur ou de l'autrice — OU — 95 ans après la première publication, si les droits de l'œuvre ont été cédés à une corporation, comme ceux-ci l'ont été à The Walt Disney Company.
Ce qui explique l'entrée tardive de l'ourson philosophe dans le domaine public... aux États-Unis.
Adaptations, traductions et autres utilisations
Depuis sa parution, l’œuvre Winnie-the-Pooh a donné lieu à toutes sortes de productions artistiques, dont plusieurs films et adaptations, comme le spectacle Winnie the Pooh : The New Musical Adaptation présentement sur Broadway à New York.
Que verrons-nous émerger maintenant que l’œuvre originale de 1926 est libre de droits ?
Bien que Disney continue d'alimenter sa propre franchise, d'autres joueurs peuvent aussi exploiter les personnages de cet univers lyrique qui aura marqué des générations.