Chaque année, Copibec fait circuler un avis pour trouver des titulaires de droits d’auteur recherchés.
Nous faisons également appel à nos lecteurs et lectrices pour nous aider à identifier des titulaires de droits introuvables.
Comment faire la différence entre les 2 et quel est le lien avec les œuvres « orphelines » ?
1 — Recherchés
La plupart des titulaires de droit recherchés ne sont pas pour autant de purs inconnus. Nous pouvons détenir certaines informations sur eux, mais ces informations sont incomplètes.
Par exemple, nous n’avons pas de coordonnées valides pour les joindre.
Aussi, il s’agit le plus souvent de personnes encore vivantes, mais qui ne sont pas inscrites chez nous. Elles doivent compléter leur inscription pour être en mesure de recevoir des redevances.
- • Voir aussi : Titulaires de droits recherchés
Pourquoi les cherchons-nous ?
Copibec négocie des licences et perçoit des redevances de nombreux usagers, qui utilisent des œuvres protégées par le droit d’auteur.
Nous cherchons ces titulaires de droits pour leur remettre les redevances qui leur reviennent, suite à l’utilisation de leurs œuvres.
À quoi ressemble un titulaire de droit ?
Il peut s’agir de n’importe quel collaborateur ou collaboratrice d’une œuvre publiée.
Certaines de ces personnes ne se considèrent pas comme des auteurs ou des autrices ou ne sont pas familières avec Copibec, par exemple :
- • Professeur d'université
- • Collaborateur ou collaboratrice de guides ou de manuels scolaires
- • Coach qui publie des articles dans des revues
- • Spécialiste d’une autre discipline ayant contribué à une œuvre écrite
D’autres ne savent pas que des extraits de leurs ouvrages ont été reproduits et ignorent que des redevances les attendent chez Copibec.
Dans tous les cas, ces titulaires de droit n'ont tout simplement pas complété leur inscription auprès de Copibec.
2 — Introuvables
La notion de titulaire introuvable est en lien direct avec celle des œuvres orphelines.
Les œuvres dites « orphelines » sont des ouvrages dont les titulaires de droits sont introuvables.
En gros, nous n’arrivons pas à associer les titulaires de droit aux œuvres : nous ne les connaissons tout simplement pas !
Parfois, nous pouvons détenir quelques informations, comme le nom de l'auteur ou de l'autrice, mais c'est tout.
Impasse
Plusieurs des titulaires introuvables sont en fait décédés.
Aussi, nous n’arrivons pas à contacter leur succession et l'œuvre n’est pas encore dans le domaine public.
Commission du droit d’auteur
Les demandes d’utilisation pour des œuvres dont on ne connait pas les titulaires de droits sont traitées par la Commission du droit d’auteur (CDA).
La CDA fait alors des recherches exhaustives pour tenter de trouver ces personnes — un processus qui peut être assez long. Si elle ne trouve rien, elle émet une licence pour permettre les utilisations et des redevances sont perçues.
Comme nous avons très peu d’information sur ces titulaires de droits, nous n'arrivons pas à les contacter pour leur remettre leurs redevances.
5 ans pour trouver
Nous conservons les sommes perçues pour les œuvres orphelines et affichons les noms des titulaires pendant une période de 5 ans.
Suivez ce lien pour nous aider à dénicher ces titulaires de droit introuvables !