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Spécialistes du droit d'auteur
Infolettre - 18 janvier 2021
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2021 : nous y sommes enfin!

À venir en 2021 + aidez des auteurs et des éditeurs à recevoir des redevances.

 Nos plus récentes nouvelles

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Mot de la directrice générale

Bonne année à toutes et à tous!

C’est avec espoir et enthousiasme que l’équipe de Copibec reprend du service en ce mois de janvier. Nous espérons que 2021 sera plus douce pour les créatrices, les créateurs et l’ensemble du milieu culturel.

Aperçu des prochains mois

Nous en avons parlé en décembre : les projets seront abondants en 2021! Entre autres, le lancement de la plateforme DONA et le développement du Hub Copibec occuperont notre équipe au cours des prochains mois.

Nous négocierons également le renouvellement des ententes avec les représentants des établissements d’enseignement collégial et universitaire.

Votre société de gestion demeure très impliquée dans la défense des droits des autrices, des auteurs et de leurs maisons d’édition dans le cadre du litige entre Access Copyright et l’Université York. Elle sera également aux devants en ce qui concerne tout développement en relation avec la révision de la Loi sur le droit d’auteur.

Suivez-nous sur Facebook et sur Twitter pour ne rien manquer. Voyez également notre page LinkedIn pour des astuces en matière de droit d’auteur dans le cadre professionnel.

Me Frédérique Couette
Directrice générale

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Titulaires de droits introuvables

Il est fréquent qu’une société de gestion reçoive des demandes d’utilisation pour des œuvres orphelines, c’est-à-dire des œuvres pour lesquelles elle ne dispose d’aucune information sur les titulaires de droits.

Lorsqu’une personne requérante a tout fait en son pouvoir pour retrouver une ou un titulaire de droits sans succès, elle peut déposer une demande à la Commission du droit d’auteur (CDA) afin d’obtenir les autorisations nécessaires.

Le ou les titulaires de droits ont alors jusqu’à 5 ans pour réclamer les redevances qui en découlent.

Plus récemment, Nelcya, l’autrice du roman jeunesse Nogard ou Le Dragon qui voulait apprendre à vivre, a été retrouvée. Comme quoi, les recherches et le bouche-à-oreille portent fruit !

Voici la liste des titulaires de droits pour lesquels Copibec a des redevances en réserve à la suite de licences émises par la CDA :

- ANONYME. « Photographie d’Hubert Aquin » tirée des archives du journal La Presse, date indéterminée;
- ANONYME. « Le Rockhead Paradise (photographie) », Virus Montréal, ISSN 0704-8475, Volume 1 (juin 1978), 4e de couverture;
- Collectif. La Revue de Manon, Montréal [Emma GENDRON éd.], 1925-1931;
- Collectif. La Revue du Foyer, Montréal [Emma GENDRON & Joseph-Arthur HOMIER éd.], 1929-1931;
- Collectif. Programmes du Montreal Repertory Theatre, Montréal : [s.n.], 193?-1960;
- Collectif. Programmes du Théâtre Arcade, Montréal : [s.n.], 194?-1949;
- d’AUTEUIL, Marie-Louise (texte); Le TESTUT, Gérard (illustrations). Mémoires d’une souris canadienne, Montréal, Éditions Albert Lévesque / Librairie d’Action canadienne-française limitée (collection « Les Récompenses »), 1932;
- DAVELUY, Marie-Claire (texte). Les Aventures de Perrine et de Charlot, Montréal, Bibliothèque de l’Action française, 1923;
- DAVELUY, Marie-Claire (texte). La captivité de Charlot, Montréal, Librairie Granger Frères limitée, 1938;
- FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon premier livre de lecture (éd. rev.), Montréal, Granger Frères, © 1943;
- FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon deuxième livre de lecture, Montréal, Granger Frères, 1959, © 1943;
- MARCHAND, Gérard. Le régiment de Maisonneuve vers la victoire, 1944-1945. Montréal, Presses Libres, 1980;
- MÉLANÇON, Claude (texte). Par terre et par eau, Québec, Le Soleil, 1928;
- OUELLETTE, Roger. « De Gaulle et Daniel Johnson entourés de plusieurs ministres français » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 19 mai 1967;
- OUELLETTE, Roger. « De Gaulle salue le premier ministre Johnson à la sortie de l’Élysée » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 21 mai 1967;
- PAGÉ, Jean-Charles. Les Fous crient au secours. Montréal, les Éditions du Jour, 1961;
- TESSIER, Pierre. « Arthur Prévost, le 10 janvier 1969, à l’occasion de son 6000e article », photographie, 10 janvier 1969;

Si vous connaissez des titulaires de droits inscrits sur cette liste, communiquez avec nous ou invitez-les à nous contacter.

Vous pouvez également partager la liste au sein de votre réseau. Qui sait, vous aiderez peut-être quelqu’un à toucher à des redevances qui lui reviennent. Voilà une belle façon de commencer l’année!

Merci de votre collaboration.

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