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Spécialistes du droit d'auteur
Infolettre - 16 janvier 2020
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2020, l’année du droit d’auteur?

Copibec est optimiste pour la nouvelle année et s’apprête à procéder au paiement qui met un point final au litige ayant opposé les titulaires de droit à l’Université Laval.

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Mot de la directrice générale

Bonne année à toutes et tous! Une nouvelle année est souvent symbole de renouveau et votre société de gestion espère que ce sera le cas pour le milieu culturel et le droit d’auteur.

L’année 2019 s’est terminée avec un versement de redevances en provenance du secteur de l’éducation. Plus de 3 millions de dollars ont été distribués aux titulaires de droits pour l’utilisation de leurs œuvres dans les établissements d’enseignement primaire, secondaire et collégial.

Cette nouvelle année marque aussi le point final à la mise en œuvre de l’aspect financier du règlement du litige ayant opposé les titulaires de droit à l’Université Laval. Notre équipe procède présentement aux derniers préparatifs pour le paiement des redevances. Celles-ci seront versées aux titulaires de droits concernés au cours des prochaines semaines. Pour ne rien manquer des activités de votre société de gestion, suivez-nous sur Facebook et Twitter.

Nous espérons que 2020 soit l’année de la révision tant attendue de la Loi sur le droit d’auteur et que cette révision permette de reconnaître à sa juste valeur la contribution sociétale de nos autrices, de nos auteurs et de leurs maisons d’édition.

Près de trois mois après les élections, nous avons un nouveau gouvernement et un nouveau ministre du Patrimoine canadien. Après une campagne de grande envergure au Salon du livre de Montréal et la publication du rapport du Comité permanent du patrimoine canadien, il est plus que temps de terminer le travail amorcé en 2012.

Du côté du personnel, notre responsable – Entreprises et gouvernements Christian Liboiron a été promu au poste de directeur du même service. Pour le secteur de l’éducation, notre agent Xavier Daffe-Bordeleau est parti relever de nouveaux défis. Morgane Chaffiraud prend le relais pour le traitement de demandes de documents numériques. Nous leur souhaitons à tous les trois beaucoup de succès dans leurs nouveaux postes.

Me Frédérique Couette
Directrice générale

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À la recherche de plus de 5 400 titulaires de droits

Des milliers d’autrices, d’auteurs et de maisons d’édition ignorent que des redevances les attendent chez Copibec !

En ce début d’année, nous sollicitons votre précieuse aide. Si vous reconnaissez quelqu’un sur cette liste de titulaires de droits recherchés, invitez-les à se créer un compte chez Copibec. L’inscription est simple et sans frais d’adhésion.

Notre équipe recherche activement ces auteurs et éditeurs. Or, nous n’avons pas toujours de coordonnées valides pour les rejoindre. Votre collaboration peut faire une différence !

Merci de votre collaboration et de partager la liste sur vos réseaux !

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Titulaires introuvables

Après avoir épuisé toutes ses ressources pour retrouver un titulaire de droits, une utilisatrice ou un utilisateur peut obtenir une autorisation auprès de la Commission du droit d’auteur (CDA). La CDA peut déclarer l’œuvre « orpheline » et accorder une licence d’utilisation. La société de gestion doit perçoit et distribue ensuite les redevances lorsque les titulaires de droits sont retrouvés.

Les titulaires de droits disposent ensuite d'un délai de 5 ans après l'expiration de la licence pour récupérer les sommes.

Dans le cadre de ce processus, Copibec a des redevances en réserve pour les titulaires de droits des œuvres suivantes :

- ANONYME. « Photographie d’Hubert Aquin » tirée des archives du journal La Presse, date indéterminée;
- ANONYME. « Le Rockhead Paradise (photographie) », Virus Montréal, ISSN 0704-8475, Volume 1 (juin 1978), 4e de couverture;
- Collectif. La Revue de Manon, Montréal [Emma GENDRON éd.], 1925-1931;
- Collectif. La Revue du Foyer, Montréal [Emma GENDRON & Joseph-Arthur HOMIER éd.], 1929-1931;
- Collectif. Programmes du Montreal Repertory Theatre, Montréal : [s.n.], 193?-1960;
- Collectif. Programmes du Théâtre Arcade, Montréal : [s.n.], 194?-1949;
- d’AUTEUIL, Marie-Louise (texte); Le TESTUT, Gérard (illustrations). Mémoires d’une souris canadienne, Montréal, Éditions Albert - Lévesque / Librairie d’Action canadienne-française limitée (collection « Les Récompenses »), 1932;
- DAVELUY, Marie-Claire (texte). Les Aventures de Perrine et de Charlot, Montréal, Bibliothèque de l’Action française, 1923;
- DAVELUY, Marie-Claire (texte). La captivité de Charlot, Montréal, Librairie Granger Frères limitée, 1938;
- FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon premier livre de lecture (éd. rev.), Montréal, Granger Frères, © 1943;
- FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon deuxième livre de lecture, Montréal, Granger Frères, 1959, © 1943;
- MARCHAND, Gérard. Le régiment de Maisonneuve vers la victoire, 1944-1945. Montréal, Presses Libres, 1980;
- MÉLANÇON, Claude (texte). Par terre et par eau, Québec, Le Soleil, 1928;
- NELCYA (texte). Nogard ou Le Dragon qui voulait apprendre à vivre, Montréal, Les Éditions la Courte Échelle, 1981;
- OUELLETTE, Roger. « De Gaulle et Daniel Johnson entourés de plusieurs ministres français » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 19 mai 1967;
- OUELLETTE, Roger. « De Gaulle salue le premier ministre Johnson à la sortie de l’Élysée » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 21 mai 1967;
- PAGÉ, Jean-Charles. Les Fous crient au secours. Montréal, les Éditions du Jour, 1961;
- TESSIER, Pierre. « Arthur Prévost, le 10 janvier 1969, à l’occasion de son 6000e article », photographie, 10 janvier 1969;

Si vous vous reconnaissez ou avez des informations, nous vous invitons à nous contacter.

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