|
La situation évolue rapidement au Québec comme ailleurs dans le monde. Aussi, Copibec continue d’opérer à distance pendant la crise de la COVID-19. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour toute question.
Copibec passe à l’action
La pandémie a plongé le monde entier dans l’incertitude et cela n’épargne pas le milieu culturel, qui compte beaucoup de pigistes, de travailleuses et de travailleurs autonomes. Nous sommes préoccupés par la situation et nous travaillons à mettre en place, plus rapidement que prévu, le versement de redevances par dépôt direct afin d’assurer la continuité de nos paiements pendant la crise. Bien entendu, nous vous communiquerons tout changement. Suivez-nous sur Facebook et sur Twitter pour ne rien manquer.
Enfin, Copibec, en collaboration avec d’autres acteurs du milieu culturel, a obtenu l’assurance auprès du gouvernement fédéral que le versement de droits d’auteur et de redevances correspondant à une période antérieure à la crise de la COVID-19 ne sera pas un obstacle à l’obtention de la prestation canadienne d’urgence (PCU).
Des solutions pour le milieu de l’éducation au Québec
Copibec a révisé ses licences avec les milieux de l’enseignement pour aider à la fois le secteur de l’éducation, les créatrices et les créateurs de contenus et leurs maisons d’édition. Ainsi, la limite habituelle de reproduction de 15 % d’un livre a été augmentée à 35 %. Certaines utilisations peuvent également être autorisées sans frais. Ces changements sont temporaires et s’appliquent, pour l’instant, jusqu’au 1er mai 2020. Visitez notre site web pour tous les détails.
Collecte de données
La fermeture des commissions scolaires a également entraîné son lot de changements. Les établissements d’enseignement participant à la collecte de données ont jusqu’au 30 avril pour déclarer les reproductions, numérisations et projections effectuées pendant la deuxième période qui se terminait le 31 mars dernier. Les enseignantes et les enseignants peuvent le faire dès maintenant en accédant à leur compte. Notre équipe éducation est là pour répondre aux questions et vous assister.
En cette période d’incertitude, nous comprenons que le personnel enseignant n’a peut-être pas toutes les informations nécessaires pour déclarer les reproductions effectuées. C’est pourquoi nous demandons aux personnes concernées de fournir toutes les informations en leur possession. Chaque renseignement permettra à Copibec de rémunérer les créatrices et les créateurs derrière le matériel utilisé. Ces redevances font une différence, spécialement en temps de crise.
Arts visuels
La période d’inscription au paiement des arts visuels s’est terminée le 31 mars. Notre équipe des services aux titulaires de droits entre donc dans la phase de vérification des informations qui nous ont été transmises. Dans les circonstances actuelles, nous ne sommes pas en mesure de dire quand les sommes seront versées, mais nous prévoyons effectuer le paiement au cours des prochaines semaines. Rassurez-vous : nous mettons tout en œuvre pour assurer le versement des redevances le plus rapidement possible.
L’équipe de Copibec suit de près l’évolution de la situation. En attendant le retour de jours meilleurs, soyons solidaires et restons à la maison.
Me Frédérique Couette
Directrice générale
| 
Nos plus récentes nouvelles
GÉNÉRAL / DROIT D'AUTEUR POUR TOUS 
