Logo Copibec
Spécialistes du droit d'auteur
Infolettre - 16 avril 2020
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

COVID-19 : Copibec en mode solutions

Copibec continue de s’adapter pour répondre à vos besoins en cette période de crise.

 Nos plus récentes nouvelles

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Mot de la directrice générale

La situation évolue rapidement au Québec comme ailleurs dans le monde. Aussi, Copibec continue d’opérer à distance pendant la crise de la COVID-19. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour toute question.

Copibec passe à l’action

La pandémie a plongé le monde entier dans l’incertitude et cela n’épargne pas le milieu culturel, qui compte beaucoup de pigistes, de travailleuses et de travailleurs autonomes. Nous sommes préoccupés par la situation et nous travaillons à mettre en place, plus rapidement que prévu, le versement de redevances par dépôt direct afin d’assurer la continuité de nos paiements pendant la crise. Bien entendu, nous vous communiquerons tout changement. Suivez-nous sur Facebook et sur Twitter pour ne rien manquer.

Enfin, Copibec, en collaboration avec d’autres acteurs du milieu culturel, a obtenu l’assurance auprès du gouvernement fédéral que le versement de droits d’auteur et de redevances correspondant à une période antérieure à la crise de la COVID-19 ne sera pas un obstacle à l’obtention de la prestation canadienne d’urgence (PCU).

Des solutions pour le milieu de l’éducation au Québec

Copibec a révisé ses licences avec les milieux de l’enseignement pour aider à la fois le secteur de l’éducation, les créatrices et les créateurs de contenus et leurs maisons d’édition. Ainsi, la limite habituelle de reproduction de 15 % d’un livre a été augmentée à 35 %. Certaines utilisations peuvent également être autorisées sans frais. Ces changements sont temporaires et s’appliquent, pour l’instant, jusqu’au 1er mai 2020. Visitez notre site web pour tous les détails.

Collecte de données

La fermeture des commissions scolaires a également entraîné son lot de changements. Les établissements d’enseignement participant à la collecte de données ont jusqu’au 30 avril pour déclarer les reproductions, numérisations et projections effectuées pendant la deuxième période qui se terminait le 31 mars dernier. Les enseignantes et les enseignants peuvent le faire dès maintenant en accédant à leur compte. Notre équipe éducation est là pour répondre aux questions et vous assister.

En cette période d’incertitude, nous comprenons que le personnel enseignant n’a peut-être pas toutes les informations nécessaires pour déclarer les reproductions effectuées. C’est pourquoi nous demandons aux personnes concernées de fournir toutes les informations en leur possession. Chaque renseignement permettra à Copibec de rémunérer les créatrices et les créateurs derrière le matériel utilisé. Ces redevances font une différence, spécialement en temps de crise.

Arts visuels

La période d’inscription au paiement des arts visuels s’est terminée le 31 mars. Notre équipe des services aux titulaires de droits entre donc dans la phase de vérification des informations qui nous ont été transmises. Dans les circonstances actuelles, nous ne sommes pas en mesure de dire quand les sommes seront versées, mais nous prévoyons effectuer le paiement au cours des prochaines semaines. Rassurez-vous : nous mettons tout en œuvre pour assurer le versement des redevances le plus rapidement possible.

L’équipe de Copibec suit de près l’évolution de la situation. En attendant le retour de jours meilleurs, soyons solidaires et restons à la maison.

Me Frédérique Couette
Directrice générale

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Le droit d’auteur, ici et ailleurs

Internet Archives : plus de 1 million de documents disponibles sans restriction

Ce n’est pas la première fois que la plateforme en ligne enfreint le droit d’auteur pour la question du prêt numérique. Une bibliothèque nationale d’urgence : c’est l’excuse pour rendre disponibles 1,4 million de documents gratuitement. La raison ? Un besoin « mondial et immédiat d’accès à des documents de lecture et de recherche ». Pour les autrices, les auteurs et les maisons d’édition, c’est surtout un exemple d’opportunisme lié à la pandémie de la COVID-19.

Lire l’article dans L’ActuaLitté.

Le Salon du livre virtuel pour encourager le milieu du livre

La pandémie de la COVID-19 a donné lieu à beaucoup de belles initiatives pour se rassembler (virtuellement) et partager. Le Salon du livre virtuel est l’une d’elles. Suivez la page sur Facebook pour avoir des suggestions de lecture, et participez aux activités du 23 au 26 avril prochains. Au programme, des autrices et des auteurs qui animent dans le confort de leur foyer.

Voir la publication sur Facebook.

Avenir incertain pour les magazines québécois et canadiens

La crise de la COVID-19 plonge le monde entier dans l’incertitude. Les éditrices et les éditeurs de magazines en savent quelque chose, surtout après l’ordre du gouvernement de cesser toute activité non essentielle. Imprimeries sur pause, points de vente fermés… Nombreux sont ceux qui ne savent pas si leurs activités reprendront une fois la situation rétablie.

Lire l’article dans Le Devoir.

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Internet et droit d’auteur : comment agir en toute légalité

La réputation d’internet n’est plus à faire : c’est une source infinie d’informations et de contenus divers. Il est fréquent de tomber sur un article, une photo, une vidéo, une (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 
 LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR 

Télétravail et droit d’auteur

Le monde professionnel fait face une expérience inattendue qui pourrait transformer les cultures d’entreprises et l’organisation du travail à grande échelle. En raison de la pandémie de la (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

La COVID-19 amène des changements

La pandémie de la COVID-19 a forcé le Québec à prendre les mesures nécessaires afin de limiter sa propagation et Copibec ne fait pas exception.

Depuis le 16 mars, votre société de (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant