La réputation d’internet n’est plus à faire : c’est une source infinie d’informations et de contenus divers. Il est fréquent de tomber sur un article, une photo, une vidéo, une illustration ou un extrait sonore jugé tellement pertinent qu’on a envie de le partager sur son propre site web, dans une présentation pour le travail ou même sur ses réseaux sociaux.

Avez-vous le droit ?

Contrairement à la croyance populaire, les contenus disponibles sur internet sont protégés par le droit d’auteur et vous devez demander les autorisations avant de les utiliser.

Vous travaillez dans un établissement d’enseignement ? Suivez les étapes de notre arbre décisionnel pour savoir si vous pouvez utiliser le contenu dans votre classe.

Pour les autres, poursuivez votre lecture !

Êtes-vous couverts par une licence ?

Si votre organisation détient une licence offerte par une société de gestion comme Copibec, vous pouvez utiliser certains contenus disponibles sur le web. Assurez-vous de respecter les conditions d’utilisation de votre licence le cas échéant.

Vous êtes couverts par une licence de Copibec ? Vous pouvez utiliser les contenus offerts par les sites web de journaux et de revues. Référez-vous à votre licence et au répertoire de Copibec pour en savoir plus sur les contenus couverts par la licence de Copibec.

Voyez les conditions générales d’utilisation

C’est la première étape si l’utilisation que vous souhaitez faire n’est pas couverte par une licence d’une société de gestion. C’est généralement dans cette section du site web qu’est indiquée la marche à suivre pour toute reproduction ou utilisation des contenus. Recherchez une section intitulée « droit d’auteur » ou encore « partage d’hyperliens » pour vous faciliter la tâche.

C’est également à cet endroit que vous trouverez un courriel de contact pour obtenir les autorisations non prévues dans les conditions d’utilisations.

Contactez l’administrateur du site

S’il n’y a pas d’autorisation de reproduire ou d’utiliser les contenus du site web dans les conditions d’utilisations, ça ne veut pas dire que vous pouvez aller de l’avant avec votre projet. Au contraire !

Vous devez trouver un moyen de contacter l’administrateur du site web, idéalement par écrit. En conservant une trace de vos échanges, vous protégez à la fois le titulaire des droits et vous-même.

Décrivez en détail l’utilisation que vous comptez faire de son contenu dans le courriel. Vous pourrez utiliser l’œuvre seulement lorsque le titulaire de droit vous aura donné le feu vert et que vous aurez versé les redevances demandées, le cas échéant.

Si les coordonnées de l’administrateur ne sont pas indiquées dans les conditions générales d’utilisation, recherchez une section « Nous joindre » ou « Contact ».

S’il est impossible de joindre l’administrateur, vous devrez faire une croix sur ce contenu.

Votre propre contenu est disponible en ligne ? Voici quelques pistes pour le protéger.