Logo Copibec
Spécialistes du droit d'auteur
Infolettre - 16 octobre 2020
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Le milieu culturel passe au rouge

Nouvelle entente MEES, nouveau au CA, nouveaux outils pour les enseignants.

 Nos plus récentes nouvelles

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Mot de la directrice générale

Alors que des régions du Québec passent en alerte rouge, tout le milieu culturel doit se reconfiner. Copibec tient à donner son appui aux travailleuses et aux travailleurs du secteur de la culture.

Copibec avait amorcé un déconfinement graduel au cours de l’été. Avec le Québec en état d’alerte, les membres de son équipe retournent à la maison et continueront d’offrir leurs services en télétravail en attendant de nouvelles directives de la Santé publique.

Nouveau CA

Nous avons récemment présenté notre nouveau conseil d’administration, élu au terme de l’assemblée générale annuelle du 17 septembre dernier. L’assemblée, tenue virtuellement, a permis de nommer les principaux enjeux auxquels fait face le milieu du livre à l’heure actuelle.

Les nombreuses exceptions dans la Loi sur le droit d’auteur demeurent un dossier prioritaire pour votre société de gestion. Copibec poursuivra ses activités de communications et ses rencontres avec les personnalités politiques afin que les créatrices et les créateurs soient mieux rémunérés pour l’utilisation de leurs œuvres.

Nous continuerons également de développer nos services et notre capacité à générer des revenus pour les titulaires de droit que ce soit dans le secteur Entreprises et gouvernements ou dans celui de l’Éducation avec la renégociation des licences universitaires et collégiales.

Renouvellement de l’entente MEES

Copibec a également renouvelé l’entente de reproduction pour les établissements d’enseignement primaire et secondaire avec le Ministère de l’éducation (MEES). Celle-ci sera valide jusqu’en 2023. Cette entente répond mieux aux nouveaux besoins créés par la pandémie, notamment en matière de partage de documents et d’enseignement à distance. Le montant de la redevance annuelle par élève a été renégocié afin de tenir compte de ces nouvelles utilisations.

Des outils pour les enseignants

Les projets ne manquent pas malgré le contexte particulier. Copibec, fière partenaire du prix des Horizons imaginaires, est très heureuse de présenter trois fiches pédagogiques créées par des enseignantes et des enseignants pour le niveau collégial.

Ces fiches ont été développées à partir des trois romans finalistes du prix de l’édition 2020. Retrouvez-les sur la plateforme SAMUEL dans la sélection Fiches pédagogiques – prix des Horizons imaginaires.

Félicitations !

Nous tenons à féliciter notre collègue Jean-Philippe Bergeron, agent aux déclarations, pour avoir remporté le Grand Prix Quebecor du Festival international de la poésie. Bravo de la part de toute l’équipe !

En terminant, nous continuons de suivre de très près l’actualité et de nous adapter en fonction des besoins de nos différentes clientèles. Pour rester à l’affût de toutes les nouvelles, suivez-nous sur Facebook et sur Twitter. Nous sommes également sur LinkedIn : abonnez-vous pour vous familiariser avec le droit d’auteur dans le cadre de vos activités professionnelles.

Bon courage à toutes et à tous !

Me Frédérique Couette
Directrice générale

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Le droit d’auteur, ici et ailleurs

Le Québec en alerte, la culture doit se reconfiner

Le milieu culturel est une fois de plus gravement touché par la pandémie. Des salles de spectacle jusqu’aux bibliothèques, nombreux sont les secteurs qui ont dû se résoudre à fermer leurs portes, quelques semaines à peine après leur réouverture, afin de prévenir la propagation de la COVID-19.

Lire l’article de Radio-Canada.

Les GAFA coûteront 1 milliard à la culture

Selon une évaluation du Patrimoine canadien, les géants du web pourraient causer une perte de plus de 1 milliard de dollars à la culture locale si la Loi sur la radiodiffusion n’est pas révisée. Rappel : le ministre Steven Guilbeault doit déposer un projet de loi cet automne.

Lire l’article dans Le Devoir.

Rémunération des éditeurs de presse : Google montre une ouverture

À l’heure même où le gouvernement australien s’apprête à exiger que Facebook et Google rémunèrent à hauteur de 600 millions les éditeurs de presse, Google offrirait seulement 10 millions par an aux médias canadiens. Une offre jugée largement insuffisante par les principaux intéressés.

Lire l’article dans La Presse.

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Séances d’information juridique gratuites

Connaissez-vous CreatiUM ? C’est la Clinique de propriété intellectuelle gérée par la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

Leur service ? Des séances d’information juridique offertes gratuitement par des étudiantes et des étudiants en droit supervisés par une avocate-coordonnatrice.

Vous pouvez maintenant avoir une séance d’information à distance. Appelez pour obtenir un rendez-vous ! Vous pouvez aussi suivre leur page Facebook.

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 
 ÉDUCATION 

Classes virtuelles et lectures publiques maintenant permises

Utiliser des documents en classe en respectant le droit d’auteur est un défi pour les enseignantes et les enseignants. Avec la pandémie et l’avènement des classes virtuelles, de nouveaux (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 
 SAMUEL   ÉDUCATION 

Des fiches pédagogiques dans SAMUEL

Nouveauté dans SAMUEL : des fiches pédagogiques sont maintenant disponibles pour les enseignantes et les enseignants de niveau collégial !

Développées par des professionnels de (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Les bénéfices économiques du droit d’auteur

Le droit d’auteur est une source de revenus importante pour les créatrices, les créateurs et leurs maisons d’édition ainsi qu’un vecteur économique pour la société. Souvent réduit à (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant