Logo Copibec
Spécialistes du droit d'auteur
Infolettre - 12 décembre 2019
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Une fin d’année gagnante pour le droit d’auteur

Copibec termine l’année en force avec une présence remarquée au Salon du livre de Montréal.

 Nos plus récentes nouvelles

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Mot de la directrice générale

L’arrivée imminente de l’hiver n’est pas synonyme de ralentissement pour votre société de gestion. Des membres de notre équipe se sont rendus au Salon du livre de Montréal pour soutenir une mobilisation des autrices, des auteurs et de leurs maisons d’édition autour d’une Loi sur le droit d’auteur tenant compte de leurs intérêts. Plus de 250 personnes y ont participé activement pour demander au gouvernement fédéral de réviser la Loi afin que les établissements d’enseignement paient un juste prix pour l’utilisation d’extraits d’œuvres en classe.

Cette mobilisation a également attiré l’attention des médias. J’ai pour ma part été reçue à RDI Économie. Notre directrice des communications et des services aux titulaires de droits Caroline Lacroix était à l’émission Les Effrontés et notre porte-parole, l’autrice Geneviève Blouin, était à Désautels le dimanche, sur les ondes d’ICI Première. Geneviève ainsi que l’auteur Bryan Perro ont eu des entretiens avec la presse écrite qui a également couvert le sujet, notamment La Presse canadienne, La Presse, L’actualité, Le Soleil et L'ActuaLitté.

Nous poursuivons notre travail quotidien notamment en procédant aux distributions des redevances. Plus de 1,4 million a été distribué dans le cadre du paiement forfaitaire pour les livres.

Nous procéderons prochainement au plus gros paiement de l’année, à savoir le paiement éducation. Exceptionnellement, le paiement sera divisé en deux : les déclarations des établissements d’enseignement primaire, secondaire, collégial ainsi que les examens ministériels seront payés d’ici la fin de l’année.

Les redevances pour les déclarations provenant des universités en 2020, en début d’année. Nous paierons en même temps les sommes venant du règlement du litige avec l’Université Laval qui, rappelons-le, s’est réglé à l’amiable en novembre 2018.

Nous devons dire au revoir à Rémi Charest, préposé au secteur Éducation, qui part relever de nouveaux défis. Nous lui souhaitons beaucoup de succès dans ses nouveaux projets.

Copibec a également accueilli un nouveau conseiller-analyste TI, Bayard Donkou. En poste depuis octobre, Bayard possède une grande expérience dans le développement d’applications ainsi que la conception, l’implantation et l’administration de réseaux étendus.

Plus récemment, Morgane Chaffiraud s’est jointe à l’équipe en tant que préposée – Éducation. Morgane succédera à Xavier Daffe-Bordeleau pour traiter les demandes de documents numériques accessibles. Bienvenue dans l’équipe à tous les deuxCopibec termine l’année en force avec une présence remarquée au Salon du livre de Montréal.!

En terminant, nos bureaux seront fermés à partir du jeudi 19 décembre pour les Fêtes. L’équipe sera de retour le lundi 6 janvier 2020. D’ici là, nous vous souhaitons un très joyeux Noël et vous offrons nos meilleurs vœux pour la nouvelle année.

Me Frédérique Couette
Directrice générale

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 

Nos articles les plus populaires de 2019

Votre intérêt pour des articles à la fois simples et détaillés sur le droit d’auteur est sans équivoque. Ces articles écrits par votre équipe de spécialistes ont été lus près de 20 000 fois en 2019 ! Voici les 5 nouvelles les plus consultées de l’année, toutes disponibles sur notre site web. Bonne lecture !

1. Savez-vous ce qu’est un ISBN ?

Apprenez tout ce qu’il y a à savoir sur le numéro servant à identifier votre œuvre littéraire préférée, de sa fonction principale jusqu’à comment en obtenir un.

2. Savez-vous ce que sont les droits moraux ?

Le droit d’auteur se divise en plusieurs droits, dont le droit moral. On le décortique pour vous ici.

3. Votre œuvre est mise en ligne illégalement. Que faire ?

Ça vous est peut-être déjà arrivé : que faire lorsqu’on retrouve son contenu partagé en ligne sans son consentement? Nous vous offrons quelques pistes de solution.

4. Comment utiliser du contenu web en classe sans enfreindre le droit d’auteur

Quelques trucs pour vous assurer d’avoir une pratique qui respecte la Loi sur le droit d’auteur. Voyez notre arbre décisionnel pour utiliser des contenus trouvés en ligne en toute légalité et sans nuire à son ou ses titulaires de droits.

5. Savez-vous ce qu’est la Convention de Berne ?

Traité international pour le droit d’auteur, la Convention de Berne établit les principes fondamentaux que les 175 États signataires doivent garantir dans leurs politiques et législations en matière de droits d’auteur.

PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 
 COPIBEC 

Retour sur l’année 2019

L’année 2019 fut riche en rebondissements pour les autrices, les auteurs et leurs maisons d’édition. Plus que jamais, la communauté s’est activée afin de défendre leurs droits d’auteur (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant
PARTAGEZ   Facebook  Twitter  LinkedIn 
 SAVIEZ-VOUS QUE 

Saviez-vous que les droits sur le père Noël n’appartiennent pas à Coca-Cola ?

Il s’agit de l’un des grands contes de… marketing de notre époque : Coca-Cola aurait créé le père Noël et posséderait des droits sur le célèbre (...)

Précédent LIRE LA SUITE Suivant