Liste d’exclusions pour les écoles primaires et secondaires
Notre répertoire met à disposition des millions d’œuvres, sous réserve de certaines exclusions.
Copibec fournit chaque année la liste des exclusions aux commissions scolaires et aux écoles privées. Les publications figurant sur cette liste nécessitent l’autorisation préalable du titulaire des droits.
Catégories de documents exclues du répertoire
Les catégories exclues sont détaillées sur la première page de la liste d’exclusions.