Listes d’exclusions et répertoire de Copibec


Le répertoire de Copibec comprend des millions de titres canadiens et étrangers. Ce matériel peut être utilisé dans les limites permises par l’entente de reproduction de votre école

Matériel exclu du répertoire

Le répertoire de Copibec comprend des millions de titres publiés dans 33 pays. Certaines publications ou catégories de publications sont toutefois exclues du répertoire. La liste de ces publications exclues (liste d’exclusions) est transmise annuellement par Copibec aux commissions scolaires et aux écoles privées.

Le titre, l’éditeur ou la catégorie de documents que vous souhaitez utiliser n’est pas sur la liste d’exclusions? Parfait! Vous pouvez l’utiliser selon les modalités de l’entente de reproduction de votre école.

S’il est mentionné sur la liste d’exclusions, vous devez obtenir la permission de l’éditeur avant de l’utiliser.

Catégories de documents exclues du répertoire

Le répertoire de Copibec comprend des livres, des journaux et des périodiques. Cependant, certaines catégories de publications sont exclues du répertoire. Les catégories exclues sont détaillées sur la première page de la liste d’exclusions.

Un répertoire international

Des millions d’œuvres publiées au Québec et au Canada et dans 33 pays peuvent être utilisées dans le cadre de l’entente de reproduction de votre école. La liste des pays avec lesquels Copibec a un accord se trouve au tout début de la liste d’exclusions.