Liste d’exclusions dans les universités
Notre répertoire met à disposition des millions d’œuvres, sous réserve de certaines exclusions.
Copibec fournit chaque année la liste des exclusions aux universités. Les publications figurant sur cette liste nécessitent l’autorisation préalable du titulaire des droits.
Catégories d’œuvres exclues
Les catégories exclues sont détaillées sur la première page de la liste d’exclusions.