Liste d’exclusions dans les établissements collégiaux
Notre répertoire met à disposition des millions d’œuvres, sous réserve de certaines exclusions.
Copibec fournit chaque année la liste des exclusions aux établissements collégiaux. Les publications figurant sur cette liste nécessitent l’autorisation préalable du titulaire des droits.
Catégories d’œuvres exclues du répertoire
Les catégories exclues sont détaillées sur la première page de la liste d’exclusions.