Licence de reproduction universitaire
Des milliers de documents publiés au Québec et au Canada et dans 34 autres pays peuvent être utilisés à des fins d’enseignement ou de recherche dans le cadre de votre licence de reproduction universitaire.
Modalités à respecter
- Vérifier que la publication ne se trouve pas dans la liste d’exclusions
- Respecter les limites d’utilisation de la licence de reproduction
- Mentionner les références bibliographiques de la publication
- Déclarer à Copibec les reproductions effectuées
Utilisations permises
La licence universitaire permet de reproduire, en version papier ou numérique :
Créez des recueils de textes incluant des nouvelles, des poèmes, des essais, des articles journalistiques ou des chapitres de publications diverses.
Partagez des extraits de publications dans votre cours et avec vos collègues par courriel ou par l’intermédiaire d’une plateforme pédagogique.
Projetez des extraits de textes ou des images sur un TNI pendant vos cours ou intégrez-les à un diaporama.
Distribuez des photocopies d’extraits de publications à votre groupe.
Limites d’utilisation
Valides pour la durée d’un trimestre au sein d’un même groupe, les limites d’utilisation de la licence varient selon la nature de la publication.
La licence permet la reproduction de :
- 20 % d’un ouvrage du répertoire de Copibec
La licence permet également de reproduire :
- un article
- les paroles d’une chanson
- un court texte provenant d’un recueil une page d’un journal
- une rubrique extraite d’un ouvrage de référence
- une image tirée d’un livre, d’une revue ou d’un journal
- un chapitre, à condition qu’il n’excède pas 20 % du total des pages du livre duquel il est extrait
L’autorisation de Copibec est requise pour toute utilisation excédant les limites de la licence.
Directive relative à l’intelligence artificielle générative (IAG)
La licence de reproduction du ministère de l’Éducation n’autorise pas l’usage d’œuvres protégées par le droit d’auteur avec les outils d’IAG. Le personnel enseignant ne peut y intégrer des œuvres du répertoire de Copibec.
Liste d’exclusions
Les publications inscrites dans la liste d’exclusions requièrent l’approbation préalable du titulaire des droits.