J’ai constaté que certaines de mes publications ne sont pas inscrites dans mon dossier. Comment puis-je les ajouter?

Afin d’inscrire vos nouvelles œuvres ou collaborations à votre dossier, il vous suffit de suivre la procédure suivante :

1. Connectez-vous à votre dossier en ligne
2. Cliquez sur l’onglet Mes publications
3. Cliquez ensuite sur Ajouter une collaboration
4. Préciser le type d’œuvre;
5. Selon le cas, choisir le titre du livre ou du périodique en effectuant une recherche par mots-clés ou par code ISBN/ISSN dans notre base de données; 

➤ Si le titre en question n’est pas présent, cliquez sur l’hyperlien « ajouter une œuvre » et compléter les informations suivantes :

• Sélectionnez le rôle auteur correspondant : « Écrivain » pour les livres dont vous êtes auteur·rice ou co-auteur·rice; « Auteur de textes pigiste » pour les périodiques; « Auteur d’extraits (textes) » pour les chapitres, préfaces, introductions, etc. que vous avez signés dans des ouvrages collectifs ou monographies;
• Pour chaque périodique, inscrire la quantité d’articles ou textes publiés par année (et non le titre des textes!), puis cliquez sur « Ajouter ». Répétez pour chaque année concernée;
• Pour les ouvrages collectifs, inscrire la quantité de textes ou chapitres signés ou cosignés;

• Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  
  

Mes livres connaissent du succès en librairie et sont souvent empruntés en bibliothèque, mais je reçois peu d’argent de Copibec. Comment est-ce possible?

Les redevances que vous percevez de Copibec proviennent des droits de reproduction d’extraits de vos œuvres, obtenus par des licences ou des autorisations particulières. Les montants sont basés sur les déclarations de reproduction (« redevances ») ou la période d’admissibilité de certaines œuvres (« paiements forfaitaires »). Copibec ne gère ni la vente en librairie ni les prêts en bibliothèque.

Un paiement de Copibec vient de m’être versé, mais j’ai pourtant déjà reçu un paiement de mon éditeur. À quoi correspond ce montant?

Les paiements que nous versons se divisent en deux catégories :

➤ Les redevances. Les redevances dépendent des déclarations de reproduction effectuées dans le cadre de nos licences ou d’autorisations particulières. Les paiements sont effectués plusieurs fois par an, selon le secteur d’où proviennent les sommes.

➤ Les paiements forfaitaires. Les paiements forfaitaires varient selon différents types d’œuvres (livres, collaborations à des périodiques, arts visuels, etc.) et sont versés tous les deux ans. Les sommes allouées à ces paiements proviennent de fonds séparés et ne sont pas liées aux déclarations de reproduction. Ces paiements sont calculés sur la base du nombre de titres ou de collaborations figurant dans votre dossier au cours d’une période donnée.

J’ai déjà reçu des paiements de Copibec, mais on m’informe maintenant que je dois me créer un compte en ligne. Cependant, je n’arrive pas à le faire sur votre site, car le système indique que mon NAS est déjà utilisé. Est-ce normal?

Si vous avez déjà reçu des paiements de Copibec, cela signifie que vous disposez déjà d’un dossier actif et complet, même si vous n’avez jamais utilisé les services en ligne. Pour des raisons de sécurité, un nouvel utilisateur ne peut pas créer un dossier avec un NAS déjà enregistré. Contactez-nous pour accéder à votre compte.

Les montants que je reçois de Copibec ne sont pas les mêmes d’une année à l’autre. Pourquoi?

La majorité des sommes versées par Copibec proviennent des licences du secteur de l’éducation. Les montants de ces paiements sont souvent extrêmement variables au cours des années puisqu’ils dépendent entièrement des déclarations de reproduction transmises par les institutions d’enseignement, qui ont l’obligation de le faire systématiquement chaque année en fonction de leur licence de reproduction.

Les sommes versées peuvent également provenir de divers types de paiements forfaitaires, tels que « livres », « pigistes » ou « arts visuels ». Cependant, la période d’admissibilité des œuvres enregistrées dans le dossier est limitée. Par exemple, les livres peuvent être pris en compte pour le calcul du montant forfaitaire pendant environ dix ans. Contactez-nous pour valider l’admissibilité de vos différentes œuvres ou collaborations.

Mes publications ont été ajoutées à mon dossier lors du dernier paiement. Dois-je refaire cette démarche chaque année?

Non, les œuvres déjà inscrites restent dans votre dossier et sont prises en compte pour les prochains paiements. Ajoutez uniquement vos nouvelles publications et collaborations.
 

Les paiements de Copibec sont-ils réservés uniquement à mes livres publiés au Québec?

Grâce aux ententes bilatérales concluses avec d’autres sociétés de gestion collective, notre répertoire englobe les publications de plus d’une trentaine de pays et territoires, y compris la France, les États-Unis, la Belgique et la Suisse. Toutefois, vous devez inscrire vous-même vos titres publiés en dehors du Québec. En effet, si les éditeurs québécois enregistrent généralement leurs ouvrages dans le répertoire de Copibec, les éditeurs étrangers n’ont pas de lien direct avec nous. Ainsi, les titres étrangers doivent être validés à l’interne.