Droit d’auteur : l’OMPI sonne l’alarme

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a rappelé la fragilité déjà existante du milieu culturel et l’importance de le préserver. La pandémie mondiale a reconfirmé le rôle capital des produits culturels pour la santé mentale de la population et le danger bien réel de banaliser leur gratuité.

Lire l’article dans Le Soleil.

Le MAC à la rescousse des artistes d’ici

Afin d’encourager les artistes québécois, qui sont particulièrement touchés par les conséquences de la crise de la COVID-19, le Musée d’art contemporain (MAC) achètera uniquement des œuvres locales. C’est un budget de 300 000$ investi dans les talents d’ici.

Lire l’article de Radio-Canada.

Décision dans le litige Access Copyright c. Université York

La Cour fédérale d’appel a rendu son jugement dans le litige opposant Access Copyright à l’Université York : les politiques de copies de l’université ne relèvent pas des principes de l’utilisation équitable. Excellente nouvelle pour les titulaires de droits. Toutefois, les tarifs de la Commission du droit d’auteur ne sont pas jugés obligatoires. Une décision qui déçoit Access Copyright, qui représente les autrices, les auteurs et les maisons d’édition hors Québec.

Lire le communiqué d’Access Copyright (en anglais).