Titulaires de droits introuvables

Titulaires de droits introuvables
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Il est fréquent qu’une société de gestion comme la nôtre reçoive des demandes d’utilisation pour des œuvres orphelines, c’est-à-dire des œuvres pour lesquelles on ne dispose d’aucune information sur les titulaires de droits.

Lorsqu’une personne requérante a tenté sans succès de retrouver un titulaire de droits, elle peut déposer une demande à la Commission du droit d’auteur afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour utiliser l’œuvre. Les titulaires de droits ont alors jusqu’à cinq ans pour réclamer les redevances qui découlent de cette utilisation.

ANONYME. « Photographie d’Hubert Aquin » tirée des archives du journal La Presse, date indéterminée

ANONYME. « Le Rockhead Paradise (photographie) », Virus Montréal, ISSN 0704-8475, Volume 1 (juin 1978), 4e de couverture.

Collectif. La Revue de Manon, Montréal [Emma GENDRON éd.], 1925-1931.

Collectif. La Revue du Foyer, Montréal [Emma GENDRON & Joseph-Arthur HOMIER éd.], 1929-1931.

Collectif. Programmes du Montreal Repertory Theatre, Montréal : [s.n.], 193?-1960.

Collectif. Programmes du Théâtre Arcade, Montréal : [s.n.], 194?-1949.

d’AUTEUIL, Marie-Louise (texte); Le TESTUT, Gérard (illustrations). Mémoires d’une souris canadienne, Montréal, Éditions Albert Lévesque / Librairie d’Action canadienne-française limitée (collection « Les Récompenses »), 1932.

DAVELUY, Marie-Claire (texte). Les Aventures de Perrine et de Charlot, Montréal, Bibliothèque de l’Action française, 1923.

DAVELUY, Marie-Claire (texte). La captivité de Charlot, Montréal, Librairie Granger Frères limitée, 1938.

MÉLANÇON, Claude (texte). Par terre et par eau, Québec, Le Soleil, 1928.

OUELLETTE, Roger. « De Gaulle et Daniel Johnson entourés de plusieurs ministres français », photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 19 mai 1967.

OUELLETTE, Roger. « De Gaulle salue le premier ministre Johnson à la sortie de l’Élysée », photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 21 mai 1967.

PAGÉ, Jean-Charles. Les Fous crient au secours, Montréal, Éditions du Jour, 1961.

Si vous connaissez des titulaires de droits qui figurent sur cette liste, communiquez avec nous.

Plus récemment, Nelcya, l’autrice du roman jeunesse Nogard ou Le Dragon qui voulait apprendre à vivre, a été retrouvée. Comme quoi les recherches et le bouche-à-oreille portent fruit !