Titulaires de droits introuvables


Titulaires de droits introuvables

Il est fréquent qu’une société de gestion reçoive des demandes d’utilisation pour des œuvres orphelines : des œuvres pour lesquelles elle ne dispose d’aucune information sur les titulaires de droits d'auteur.

Lorsqu’une personne requérante a tout fait en son pouvoir pour retrouver un titulaire de droits sans succès, elle peut déposer une demande à la Commission du droit d’auteur (CDA) afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour l'utilisation souhaitée.

Les titulaires de droits ont alors jusqu’à 5 ans pour réclamer les redevances qui découlent de cette utilisation.

Plus récemment, Nelcya, l’autrice du roman jeunesse Nogard ou Le Dragon qui voulait apprendre à vivre, a été retrouvée. Comme quoi, les recherches et le bouche-à-oreille portent fruit !

Voici la liste des titulaires de droits pour lesquels Copibec a des redevances en réserve à la suite de licences émises par la CDA :

  • •        ANONYME. « Photographie d’Hubert Aquin » tirée des archives du journal La Presse, date indéterminée
  • •        ANONYME. « Le Rockhead Paradise (photographie) », Virus Montréal, ISSN 0704-8475, Volume 1 (juin 1978), 4e de couverture
  • •        Collectif. La Revue de Manon, Montréal [Emma GENDRON éd.], 1925-1931
  • •        Collectif. La Revue du Foyer, Montréal [Emma GENDRON & Joseph-Arthur HOMIER éd.], 1929-1931
  • •        Collectif. Programmes du Montreal Repertory Theatre, Montréal : [s.n.], 193?-1960
  • •        Collectif. Programmes du Théâtre Arcade, Montréal : [s.n.], 194?-1949
  • •        d’AUTEUIL, Marie-Louise (texte); Le TESTUT, Gérard (illustrations). Mémoires d’une souris canadienne, Montréal, Éditions Albert Lévesque / Librairie d’Action canadienne-française limitée (collection « Les Récompenses »), 1932
  • •        DAVELUY, Marie-Claire (texte). Les Aventures de Perrine et de Charlot, Montréal, Bibliothèque de l’Action française, 1923
  • •        DAVELUY, Marie-Claire (texte). La captivité de Charlot, Montréal, Librairie Granger Frères limitée, 1938
  • •        FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon premier livre de lecture (éd. rev.), Montréal, Granger Frères, © 1943
  • •        FOREST, Marguerite et OUIMET, Madeleine (texte). Mon deuxième livre de lecture, Montréal, Granger Frères, 1959, © 1943
  • •        MÉLANÇON, Claude (texte). Par terre et par eau, Québec, Le Soleil, 1928
  • •        OUELLETTE, Roger. « De Gaulle et Daniel Johnson entourés de plusieurs ministres français » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 19 mai 1967
  • •        OUELLETTE, Roger. « De Gaulle salue le premier ministre Johnson à la sortie de l’Élysée » photographie tirée du Fonds du journal L’Action catholique, 21 mai 1967
  • •        PAGÉ, Jean-Charles. Les Fous crient au secours. Montréal, les Éditions du Jour, 1961

Si vous connaissez des titulaires de droits inscrits sur cette liste, svp communiquez avec nous ou invitez-les à nous contacter.

Vous pouvez également partager la liste au sein de votre réseau. Qui sait, vous aiderez peut-être quelqu’un à toucher à des redevances qui lui reviennent, une belle façon de commencer l’année !

Merci de votre collaboration.