Votre costume d’Halloween est-il légal ?


En cherchant un costume pour l’Halloween ou pour le prochain Comiccon, vous pourriez vous inspirer en visitant des blogues, des sites web et les réseaux sociaux.

Vous y trouverez des tonnes de déguisements qui copient les tenues de personnages reconnaissables issus de la culture populaire.

Mais voilà, avez-vous le droit de reproduire l'habit d’un héros de bande dessinée ou d’un film à succès ? Enfreignez-vous la Loi sur le droit d’auteur en vous déguisant en Cendrillon ou en Dracula ?

Qu’en est-il d’un gardien de Squid Game ?

Au sens de la loi, un costume peut être considéré comme une œuvre artistique protégée par le droit d’auteur.

Pas de panique : plusieurs exceptions à la loi pourraient vous autoriser à fabriquer votre propre costume de Capitaine America et à le porter en public.

Le costume est-il une œuvre ?

D’abord, tous les costumes ne sont pas protégés par le droit d’auteur. Pour être considéré comme une œuvre protégée, le costume doit :

  • Être original 
  • Être fixé sur un support 
  • Avoir demandé l’exercice du talent et du jugement de son auteur ou autrice 

Par exemple, une tenue générique de princesse ou de chevalier ne bénéficie pas d’une protection légale, car elle est basée sur un concept commun et non sur une idée originale.

Même chose pour les costumes de sorcière ou de vampire. Libre à vous de porter un nez crochu ou des dents pointues pour distribuer des bonbons.

Un costume est aussi considéré original s’il a été créé dans le contexte d’une autre œuvre : pièce de théâtre, film, série télé ou bande dessinée. Ce serait le cas, par exemple, d’un costume d’Ariel la petite sirène.

La fête d’Halloween est-elle une exception ?

Si enfants et adultes n’hésitent pas à se balader à l’Halloween avec des déguisements empruntant à des œuvres existantes, c’est que plusieurs exceptions au droit d’auteur s’appliquent aux costumes.

Notamment, un costume ne sera pas protégé par le droit d’auteur si:

  • Il est constitué de vêtements de tous les jours 
  • L’œuvre ou le personnage appartient au domaine public (ex : la créature de Frankenstein) 
  • Il est reproduit seulement pour fins d’utilisation privée

Se costumer juste pour le plaisir

C’est cette exception « pour fins d’utilisation privée » qui vous permet de reproduire la baguette de Harry Potter et de feindre de jeter des sorts à ceux et celles qui ne vous offriraient que de la tire Sainte-Catherine pendant votre virée du 31 octobre. 

La Loi sur le droit d’auteur prend en compte le contexte d’utilisation et permet de reproduire une œuvre à des fins privées. 

Vous pouvez ainsi répliquer un élément ou le costume au complet d’un personnage d’un film fétiche et faire du porte à porte en toute tranquillité — à condition de n’en tirer aucun profit. 

Fabriquer un costume de Loki pour impressionner vos amis ? Pas de problème. 

Il faudra toutefois vous adresser aux titulaires des droits sur le personnage en question avant de commercialiser vos talents de couture et vendre des exemplaires du costume sur une boutique en ligne. 

Remixage

Votre célébrité YouTube préférée publie des tutoriels de maquillages inspirés de Pirates des Caraïbes ?

Bonne nouvelle : la loi prévoie également une exception sur le remixage. Celle-ci permet d’intégrer une œuvre protégée, mais accessible au public, dans une nouvelle œuvre créée à des fins non commerciales.

Grâce à cette exception, il est même possible de diffuser cette nouvelle œuvre sur Internet, sous certaines conditions. 

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