Cet article est adapté de Do You Need Permission to Share a ComicStrip?, rédigé par Lesley Ellen Harris et publié originalement en anglais sur le site de Copyrightlaws. Traduit par Copibec, en collaboration et avec la permission de l’autrice.
Partager ou reproduire une bande dessinée ? Est-ce permis de faire ça ? Lisez ce qui suit pour les étapes importantes à suivre.
Droit d’auteur et utilisation d’une bande dessinée
Ce scénario de droits d’auteur vous est-il familier, pour vous-même ou votre organisation ? Une bande dessinée amusante vous est transmise par un collègue. Il vous suggère de la copier-coller sur votre site web, parce qu’elle lui semble pertinente et en lien avec un article récent. Que faites-vous ? L’utilisez-vous ? Obtenez-vous la permission de l’utiliser ?
- Conseil : Faites toujours des recherches sur les contenus que vous souhaitez partager et partez du principe que tout contenu est protégé par le droit d’auteur. Déterminez ensuite si vous avez besoin d’une autorisation pour utiliser la bande dessinée.
Dans ce cas particulier, la bande dessinée est disponible en ligne à l’adresse www.GoComics.com. Elle dispose d’un menu d’options de partage, qui vous permet de la partager sur une variété de plateformes de médias sociaux (Facebook, Twitter, Reddit, Tumblr et Pinterest). Il y a également un bouton de partage par courriel et le permalien est fourni pour le partage.
Bien que les utilisations ci-dessus soient autorisées, vous devez obtenir une autorisation pour les autres utilisations. En fait, GoComics fournit quelques questions et réponses sur l’utilisation de son contenu. Vous trouverez les questions et réponses suivantes sur leur page d’aide :
Puis-je mettre vos bandes dessinées sur mon site web ?
Oui, vous le pouvez ! Notre équipe de vente spécialisée peut vous aider à mettre notre contenu syndiqué sur votre site web.
Puis-je utiliser cette bande dessinée pour une présentation de travail ou pour un usage personnel ? Et pourquoi pas pour l’intranet ou le site web de mon entreprise ?
Cliquez ici pour en savoir plus sur la façon d’obtenir un accord d’autorisation pour utiliser notre contenu.
Puis-je mettre votre contenu sur mon site intranet ?
La plupart des fonctionnalités de GoComics sont disponibles. Cliquez ici pour en savoir plus sur la façon d’obtenir un accord d’autorisation pour utiliser notre contenu.
Autorisations de droits d’auteur
Un autre site, Thecomicstrips.com, reproduit la bande dessinée et lorsque vous la survolez avec votre curseur, une icône s’affiche en rouge qui dit COPYNO.com. Cela indique évidemment qu’une autorisation est nécessaire pour la reproduire. Ce site fournit un lien vers les directives relatives aux coûts de reproduction. Si, par exemple, vous souhaitez publier la bande dessinée dans un bulletin d’information à faible diffusion, les frais de reproduction sont de 200 dollars pour la version imprimée et de 300 dollars pour la version électronique du bulletin. Le prix minimal pour l’utilisation de la bande dessinée pour une présentation est de 50 $. Il peut varier en fonction de la taille de l’auditoire, du nombre de répétitions et du fait que les diapositives de la présentation seront partagées en version imprimée ou mises en ligne.
Pour publier la bande dessinée sur votre blogue à but non lucratif pendant 1 an, le prix varie entre 125 et 400 dollars, selon la taille estimée de l’auditoire. Les prix sont plus élevés pour les sites internet à but lucratif. Vous ne pouvez pas du tout modifier l’image. Il semble que les tarifs soient indicatifs et un bouton cliquable fait office de demande d’autorisation, à partir duquel vous pouvez insérer vos propres informations telles que le nom, l’adresse électronique, les dessins animés à autoriser, l’objet de la licence et les détails connexes pour demander l’autorisation.
Il y a également des informations sur l’utilisation équitable à des fins d’éducation dans un contexte scolaire de cette bande dessinée particulière.
Utilisation équitable
Attention ! L'utilisation équitable est une notion complexe, non quantifiable, qui demande un processus d'analyse au cas par cas en fonction des circonstances. Elle ne peut donc se traduire en une politique uniforme.
Permission de partager une bande dessinée ou un dessin animé ?
Avez-vous besoin d’une autorisation pour partager ou reproduire une bande dessinée ou un dessin animé ?
Oui, les bandes dessinées et les dessins animés sont protégés par le droit d’auteur et, dans la plupart des cas, vous devez obtenir une autorisation pour les reproduire. Il est probable que vous tombiez sur un ou deux sites web qui fournissent des informations sur les autorisations, les cas où une autorisation est requise, ainsi que la procédure et les frais.