Télétravail et droit d’auteur


Télétravail et droit d’auteur

Le monde professionnel fait face une expérience inattendue qui pourrait transformer les cultures d’entreprises et l’organisation du travail à grande échelle. En raison de la pandémie de la Covid-19, le télétravail, présent déjà dans certaines entreprises, est devenue LA solution pour beaucoup d’autres.

Ce type d’organisation amène son lot de défis : coordination du travail, cohésion d’équipe, partage d’informations et apprentissage de nouveaux outils de collaboration. À court terme, l’objectif est évidemment de mettre en œuvre ces méthodes de manière efficace. À long terme, que ce soit parce que la période de confinement se prolonge ou parce que vous avez apprécié l’expérience du télétravail, des questions d’ordre légal devront être posées.

Partage d’informations et de documents via les canaux professionnels

Premier constat lorsqu’on instaure le télétravail : l’augmentation du partage de documents sur les plateformes numériques. Puisqu’il est plus difficile de discuter de vive-voix et qu’écrire peut allonger le processus, vos collègues auront plus tendance à partager des articles, des rapports et des vidéos illustrant leurs propos. Avec la multiplication des vidéoconférences vient également un plus grand nombre de PowerPoint contenant des extraits de documents de référence, des photos et des graphiques.

Enfin, pour briser l’isolement, les membres de votre équipe pourraient s’échanger quantité de documents ludiques comme des illustrations, des bande-dessinées ou de la musique.

Est-ce que cette utilisation est légale pour votre organisation ?

Le partage de documents est une nécessité dans toute organisation. C’est autant plus vrai en télétravail. Votre équipe a besoin de se partager de l’information afin d’être productif ou de décompresser.

Vous devez toutefois respecter les lois sur la propriété intellectuelle qui encadrent le partage de documents, en particulier la Loi sur le droit d’auteur. Plusieurs de ces rapports, articles scientifiques, graphiques et photos ont été créés par des individus et des organisations externes à votre milieu de travail. Ceux-ci possèdent des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteur.

Ce que ça signifie ? Vos collègues partagent probablement ces documents sans l’autorisation des titulaires de droits. Vous privez donc les créatrices et les créateurs de leurs droits d’auteur et des revenus qui en découlent. De plus, votre organisation devient vulnérable face aux poursuites pour atteinte aux droits d’auteur.

L’importance du droit d’auteur

Les documents que vous partagez ont été créés par des personnes de talent qui ont mis des heures de travail pour vous offrir un contenu de qualité. Ces gens sont souvent des auteurs, des journalistes, des professeurs, des photographes et des graphistes qui gagnent leur vie en créant ces documents.

Ils sont généralement publiés par des maisons d’édition, des médias et des chaires de recherche qui embauchent plusieurs personnes.

Pour eux, le respect de leurs droits d’auteur est essentiel. C’est ce qui leur permet de poursuivre leurs activités !

Les documents peuvent aussi avoir été créés par des organisations comme la vôtre. La création n’est pas leur raison d’être principale, mais ils ont décidé d’investir des ressources pour créer ces documents. Il est important de respecter ce travail et leur propriété intellectuelle.

Imaginez que votre équipe produisent un rapport de 60 pages ayant nécessité une centaine d’heures de travail et des milliers de dollars. Vous apprenez que ce rapport est utilisé dans de nombreuses organisations sans compensation. Vous leur avez fourni 100 heures de travail gratuitement ! Est-ce juste ?

Consommation d’information responsable et respect du droit d’auteur

Tout travail mérite rémunération. C’est vrai pour votre travail et celui d’autrui. Partager de l’information et des documents dans le respect de la Loi sur le droit d’auteur et du travail acharné de vos concitoyens et un devoir, en particulier en ces temps difficiles où un versement de redevances peut faire une différence

Les sociétés de gestion existent justement pour vous assister dans vos démarches et vous aider à utiliser des millions de documents dans un cadre simple et légal. Pandémie ou non, notre équipe est prête à répondre à vos besoins et à vous offrir une variété de solutions adaptées à votre milieu de travail. Apprenez-en plus sur nos solutions et communiquez avec notre équipe de spécialistes !