Est-ce qu’il y a des droits d’auteur sur mes travaux scolaires?


Est-ce qu’il y a des droits d’auteur sur mes travaux scolaires?

La réponse est oui ! Selon la Loi sur le droit d’auteur, les travaux scolaires sont des œuvres originales. Ils sont donc protégés par le droit d’auteur. Vous et vos collègues de classe en êtes les titulaires des droits.

Vous êtes donc libres de les exploiter à votre guise et toute reproduction ou republication par une tierce personne requiert une autorisation de votre part.

Pensez à toutes ces heures à faire des recherches, annoter, réviser, corriger… Le travail final est le fruit de votre talent et de vos efforts. Il est normal que vous puissiez en disposer comme bon vous semble.

Un droit d’auteur pour votre établissement d’enseignement ?

Certains établissements d’enseignement s’accordent une licence d’utilisation non exclusive sur les travaux de leurs étudiantes et de leurs étudiants. En vertu de ces licences, votre établissement d’enseignement pourrait utiliser vos travaux scolaires même si les droits d’auteur vous appartiennent.

Bien que de telles licences soient généralement limitées, il est important de consulter les règlements de votre établissement afin d’avoir l’heure juste sur les politiques en matière de droit d’auteur.

Respecter le droit d’auteur, même aux études

Si vos travaux scolaires sont des œuvres originales aux yeux de la Loi, il en va de même pour tous les documents qui vous ont servi de référence. Vous devez respecter les droits des créatrices et des créateurs lorsque vous citez leurs ouvrages.

La Loi sur le droit d’auteur prévoit certaines exceptions permettant aux étudiantes et aux étudiants de reproduire des extraits de documents protégés par le droit d’auteur sans demander d’autorisation. Il se peut toutefois que vous deviez obtenir la permission des titulaires de droits, et même payer des droits d’auteur, en particulier si votre travail est diffusé ou publié après remise.

Bien que l’inscription des références bibliographiques soit toujours obligatoire, elle ne suffit pas toujours en matière de respect des droits d’auteur.

Souvenez-vous qu’utiliser le travail d’une autre personne sans autorisation ou se l’approprier constitue une violation du droit d’auteur.

Vous ne voudriez pas retrouver vos travaux publiés quelque part à votre insu. Adopter de bonnes pratiques en matière de droit d’auteur, c’est respecter les créatrices et les créateurs tels que vous.