Recherche
453 résultats pour ""
Résultats – pages du site (105)
- Nous joindre
- En santé, ça vous concerne
- Théâtre et arts de la scène
- Dans une bibliothèque publique, ça vous concerne
- Intégration dans d'autres documents
- Partage de documents
- Revue de presse
- Obtenir une autorisation particulière
- Obtenez une licence
- Liste d’exclusions pour les écoles primaires et secondaires
- Écoles primaires et secondaires, CEA et CFP
- Utilisation d’une SE et d’une SAE dans les classes du Québec
- Liste d’exclusions dans les établissements collégiaux
- Licence de reproduction collégiale
- Autorisations particulières au collégial
- Liste d’exclusions dans les universités
- Licence de reproduction universitaire
- Autorisations particulières dans les universités québécoises
- Les bibliothèques scolaires et le droit d’auteur
- SAMUEL
- Auteurs et autrices
- Artistes en arts visuels
- Pigistes
- Touchez les redevances auxquelles vous avez droit
- Le droit d’auteur en bref
- Qu’est-ce qu’une société de gestion collective?
- Formations
- Références bibliographiques
- À qui m’adresser?
- Nouvelles
- Infolettre
- À propos de Copibec
- Équipe
- Conseil d’administration
- Ligne du temps
- Avis légal
- Action collective contre l’Université Laval
- Conditions d'accès
- Plan du site
- Politique de confidentialité
- Zone action
- Recherche de titulaires de droits
- SAMUEL vous attend!
- Éditeurs
- Recherche
- Accueil
- Erreur 404
- Au gouvernement, ça vous concerne
- En milieu associatif et communautaire au Québec, ça vous concerne
- Au municipal, ça vous concerne
- En musique, ça vous concerne
- Autorisations particulières pour les écoles du Québec
- Collecte de données
- Déclarer pour soutenir la création
- Déclarer pour soutenir la création
- Auteurs dramatiques en ligne
- Le droit d'auteur en vidéo
- SAMUEL : un autre marché pour vos oeuvres!
- La Loi sur le droit d’auteur et l’utilisation d’œuvres en classe
- Demande d'abonnement pour SAMUEL
- Carrières
- La gestion collective : une solution moderne et équilibrée
- Témoignage devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie
- Entente de règlement
- DONA – Documents numériques accessibles
- Des solutions adaptées à vos besoins
- De bonnes informations, au cœur des bonnes décisions
- Des milliers de documents francophones à télécharger !
- La gestion collective : un outil moderne pour une rémunération équitable
- Merci de vous intéresser au droit d’auteur
- Mobilisation des auteurs et éditeurs au Salon international du livre de Québec
- test titre
- À un seul clic de votre abonnement
- Actualités
- Archives
- Droit d’auteur en milieu professionnel
- Droit d’auteur pour les entreprises
- Cas de figure
- Vos utilisations
- Lecture publique
- Affichage
- Marketing
- Nos services
- Nos client.e.s
- Le droit d’auteur en bref
- Droit d’auteur et propriété intellectuelle
- Reproduire et partager du contenu
- Bibliothèques et centres de documentation
- Consultez le répertoire
- Secteurs d'activités
- Rapports annuels
- Comment déclarer vos utilisations en classe
- Collecte de données — Instructions pour administrateurs
- Utilisation équitable
- Loi 25 sur la protection des données personnelles
- Planification stratégique
- IFRRO 2024
- Succession et héritage
- Règlements généraux
- Balado
- Adel
- IA et droit d'auteur
- Foire aux questions
- Mémoires
- Foire aux questions - Cégeps & Universités
Résultats – FAQs (1)
Résultats – nouvelles et communiqués (347)
- Paiement pour les arts visuels et métiers d'art 2026 : ouverture des inscriptions
- Des échos américains sur l’utilisation équitable aux fins d’éducation
- Relevés d'impôts disponibles pour l'année d'imposition 2025
- Parce que tout le monde en parle et, non, il ne sera pas question de Heated Rivalry!
- Entrevue avec Louise McIntyre
- Mot du directeur général | Janvier 2026
- Le droit d’auteur ne devrait pas être un principe juridique
- Titulaires de droits introuvables
- Mot du directeur général || Vivement 2026 !
- « Ô temps! Suspends ton vol… »
- Copibec salue Marc Miller pour sa nomination à titre de ministre de l'identité et de la culture canadiennes et responsable des Langues officielles
- Un budget fédéral sensible à la culture, mais le secteur du livre reste sur sa faim
- Les robots, visiteurs invisibles des sites d’éditeurs
- Pour une révolution littéraire au Québec
- Comment s’inscrire au dépôt direct
- Quand l’intelligence artificielle aura tout dévoré
- Mot de la présidente || Une clôture pleine de trous !
- Ah, la rentrée !
- L’intelligence artificielle ne peut prospérer sans les créateurs
- L'ABC de l'IA
- Pour votre information : Délais des demandes
- Le 12 août, j’achète un livre québécois !
- COMMUNIQUÉ | Assemblée générale annuelle de Copibec 2025
- Sommet du G7 : Intelligence artificielle et culture, une combinaison gagnante
- Copibec et Botscorner : un partenariat exclusif au Canada pour renforcer la gestion des droits d’auteur dans l’environnement numérique
- Paiement Pigistes : inscriptions jusqu'au 27 juin
- Copibec accueille favorablement la composition du nouveau conseil des ministres et appelle les ministres concernés à travailler de concert pour protéger les créateurs
- Copibec félicite le nouveau chef du Parti libéral du Canada et Premier ministre du Canada et l’appelle à s’engager à moderniser sans délai la Loi sur le droit d’auteur
- Intelligence artificielle VS propriété intellectuelle : À quand la modernisation de la Loi sur le droit d’auteur ?
- Le droit d'auteur: toujours pas un enjeu électoral !
- Élections fédérales de 2025 : Copibec appelle l’ensemble des partis en lice à s’engager à protéger les créateurs et la souveraineté culturelle du pays
- Ah, le printemps!
- Copibec félicite le nouveau chef du Parti libéral du Canada et premier ministre du Canada et l’appelle à s’engager à moderniser sans délai la Loi sur le droit d’auteur
- Copibec lance trois nouveaux épisodes de baladodiffusion sur le droit d’auteur
- Une nouvelle entente entre Copibec et La Presse : une avancée significative pour la protection des droits d’auteur des médias écrits dans l’environnement numérique
- Courte échelle solidaire
- Un rapport attendu mais aucune action concrète quant à l’impact de l’intelligence artificielle
- Que de bonnes nouvelles en provenance du sommet de l’IA à Paris?
- Christian Laforce honoré lors de la soirée Hommage aux ambassadeurs 2025
- Déclarer pour soutenir la création
- 5 raisons de faire affaire avec un avocat quand on est un créatif
- Droit d’auteur et agenda politique
- Aucune modification de la Loi sur le droit d’auteur annoncée dans le cadre de l’Énoncé économique de l’automne pour le secteur du livre
- 5 choses à savoir sur le droit d’auteur
- Cynthia Godbout remporte le concours « Un⸱e auteur⸱e dans ma classe »
- Décembre
- Les États-Unis se disent très inquiets de l’interprétation de l’utilisation équitable au Canada dans un rapport spécial
- Copibec et le Centre colombien pour les droits de reproduction signent une entente bilatérale pour la mise en commun de leur répertoire
- Novembre
- Droit d’auteur et contenu en ligne : 4 mythes qu’il faut arrêter de croire
- Copibec et la Sofia signent un accord inédit pour la rémunération des auteurs québécois au titre du prêt de leurs ouvrages en France
- Le Canada doit se mettre à la page
- Concours pour les enseignant∙es de la Montérégie – Gagnez des ateliers littéraires en classe
- Copibec, partenaire de Catapulte
- « J’ai-tu l’air de quelqu’un qui a déjà gagné que’qu’chose ? »
- Retour sur le Congrès mondial de l’IFRRO
- L’IFRRO soutient les recommandations de réforme du droit d’auteur de Copibec et d’Access Copyright et demande au gouvernement canadien d’agir
- Copibec est l’hôte du Congrès mondial 2024 de l’IFRRO tenu pour la première fois au Canada
- Copibec dévoile sa série balado « Loi sur le droit d’auteur : un siècle d’histoires »
- C’est en septembre que ça se passe !
- Entrevue avec Renaud Roussel, éditeur
- Voici pourquoi vos modèles de contrats trouvés en ligne doivent être révisés
- Le 12 août, j’achète un livre québécois!
- Réforme du droit d’auteur — Faites entendre votre voix
- Copibec revoit ses règlements généraux et souligne le centenaire historique de la Loi sur le droit d’auteur
- Spirale reçoit le prix Revue de l’année
- Entrevue avec Mélanie La Roche, directrice générale du Festival BD de Montréal
- Entre détermination et déception, Copibec fait aussi entendre sa voix
- 6 éléments à inclure dans votre contrat de commande d’œuvre d’art
- Le secteur du livre plaide pour réglementer l’intelligence artificielle à Ottawa
- Journée mondiale du livre et du droit d’auteur 2024
- Paris/Pari
- Les As de l’info chez Copibec
- Budget fédéral 2024 : un rendez-vous manqué
- Où en sommes-nous avec l’intelligence artificielle ?
- Copibec produira un balado pour célébrer le 100ᵉ anniversaire de la Loi sur le droit d’auteur
- Des vers d’oreille comme leitmotiv
- 5 bonnes habitudes juridiques à adopter en tant qu’artiste
- Des recommandations favorables au secteur du livre, mais une contradiction à corriger
- Vers une meilleure protection de notre culture ?
- La Fanfiction : hommage ou plagiat ?
- Rapport sur la souveraineté culturelle du Québec : Copibec sollicite l’aide du gouvernement québécois pour protéger les droits des créateurs
- Avez-vous besoin d’une autorisation pour partager une bande dessinée ? — par Copyrightlaws
- Le domaine public en 2024 : Mickey et Peter
- L’industrie du livre se prononce sur l’intelligence artificielle et le droit d’auteur
- Ce que je retiens de 2023
- Merci de la part des créatrices et créateurs
- Un seul paiement pour vos deux types de redevances
- Salon du livre de Montréal 2023 — Pro
- Droit à l’intégrité de l’œuvre
- Les 4 G
- Que se passe-t-il avec vos droits d’auteur après votre décès ?
- Droit d’auteur + nourriture : Photographier la nourriture dans les restaurants — par Copyrightlaws
- Et si 2024 était l’année des droits des créateurs et créatrices ?
- Toute est dans toute
- Comment protéger une œuvre
- ChatGPT dans l'œil de Francis Hébert-Bernier
- Le droit d’auteur dans les contrats
- Réviser le droit d’auteur pour rapprocher intelligence artificielle et culture
- Trucs pour protéger votre contenu en ligne
- DONA prend du volume
- En avant la rentrée
- La FQDE pour mieux joindre le milieu de l’éducation
- Lise Létourneau — Investie dans l'art
- Loi 25 — Nouvelles obligations en septembre 2023
- Appel au boycott de Meta
- Le 12 août, j’achète un livre québécois
- Fin à l’immobilisme du gouvernement fédéral
- Pascale St-Onge nouvelle ministre du Patrimoine canadien
- Vers un appauvrissement de la culture canadienne
- Quoi mettre dans un contrat
- Un air de vacances
- Décision dans l'affaire Warhol contre Goldsmith
- 13,3 millions de redevances distribués aux ayants droit
- Conseil d'administration 2023
- Questions/Réponses : Propriété et durée des droits d'auteur — par Copyrightlaws
- Le Sabord : Revue de l’année | Prix d’excellence de la SODEP 2023
- Apparition
- NFTs et gestion des droits d’auteur — Partie 2 : Comprendre les enjeux
- Retour sur l'AQUOPS
- ChatGPT dans l'œil de Patrick Bourbeau
- Narra première plateforme québécoise de livres audio
- Action
- ChatGPT dans l'œil de Gilles Herman
- Comment célébrer la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur ?
- Les contrats au Québec — Une introduction
- Budget 2023 : pas un mot sur le droit d'auteur
- Impôts et droits d’auteur : comment déclarer
- Merci et bienvenue
- Pi n'est pas protégé par la Loi sur le droit d'auteur — par Copyrightlaws
- Tutoriel déclarations TNI et intranet (vidéo)
- Les brevets — C’est quoi ?
- En construction
- NFTs et gestion des droits d'auteur — Partie 1
- Projeter des films ou vidéos YouTube en classe — C'est légal ?
- Votre avis svp !
- Suis-je un pirate ?
- La stratégie au premier plan en 2023
- Mot de la présidente
- Le droit d’auteur, c’est quoi ?
- Casablanca libre de droits et gel du domaine public au Canada
- Vente de catalogues musicaux
- Faites-vous fi de la frénésie des Fêtes ?
- La protection des droits d'auteur dans les recettes — par Copyrightlaws
- Web3 ?
- Votre voix compte — Pour la révision de la Loi sur le droit d'auteur
- Salon du livre de Montréal 2022 — Pro
- Mélissa Verreault — gagnante d'un Prix littéraire du Gouverneur général
- Libre de droits — C'est quoi ?
- De retour de l’IFRRO
- Métavers et droit d'auteur
- Copibec en Belgique pour l’IFRRO
- Félicitations aux ministres de la Culture et des Communications, de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur
- À vos comptes !
- Creative Commons — C’est quoi ?
- Comment éviter l'appropriation culturelle
- Loi sur le droit d’auteur 101 — par Copyrightlaws
- Redevances : l’importance de tenir votre compte à jour
- Demande de retrait de projet de tarif — Approuvée
- L’esprit des élections
- Loi 25 et protection des données — Votre entreprise est-elle prête ?
- Métavers et droit
- Intelligence artificielle et propriété industrielle
- Le Métavers, vous connaissez ?
- Intelligence artificielle au service du droit d’auteur
- Présent !
- Mélissa — Écrivaine aux 12 chapeaux
- Le 12 août, j'achète un livre québécois — 2022
- 13 millions de redevances distribués aux ayants droit
- 25e anniversaire, équipe et conseil d'administration
- Depuis 25 ans, on compte pour vous !
- Prendre le temps
- Le droit d’auteur en entreprises
- Intelligence artificielle et création
- Changement de la durée du droit d’auteur au Canada
- Restons vigilants
- Qu’est-ce qu’un auteur ?
- 6 bonnes pratiques pour utiliser Google Images légalement — par Copyrightlaws
- Qu’est-ce que l’intelligence artificielle (IA) ?
- Quel avenir pour le droit d’auteur au Canada ?
- Clôture de l’action collective contre l’Université Laval
- Lumière au bout du tunnel
- Projet de loi sur les nouvelles en ligne
- Lecture priorité nationale — Lettre ouverte
- Les droits voisins — C'est quoi ?
- Mème et droit d'auteur
- Talent et jugement — C’est quoi ?
- Loi canadienne sur le droit d’auteur : enfin de bonnes nouvelles
- Comprendre la blockchain (chaîne de blocs)
- Mème 101
- Mot du directeur
- Retour sur le Colloque pédagogique (vidéos)
- Avis — Demande de retrait de projet de tarif
- Le droit d’auteur et les easter eggs
- Inscription — Création de compte
- Droit d'auteur — Médias sociaux et conditions d'utilisation
- Relevés d'impôts disponibles pour l'année d'imposition 2021
- Un NFT, ça mange quoi en hiver ?
- Copibec au 24e Colloque pédagogique de Montréal
- Partage et republication de contenu en ligne : 6 conseils pour respecter les droits d'auteur — par Copyrightlaws
- Titulaires recherchés ou introuvables — Quelle différence ?
- Verrous numériques et droit d’auteur
- Winnie the Pooh dans le domaine public
- Des chantiers importants pour 2022
- Bonne rentrée 2022
- Suzanne — Les chiffres et le beau
- La gestion collective, un modèle d’économie sociale
- Mes documents sont en ligne sans mon autorisation
- Comment inscrire les références bibliographiques des citations
- Droit d’auteur : une révision rapide pour protéger les revenus du milieu du livre
- Télétravail et droit d’auteur
- Programme du droit de prêt public (DPP)
- Abécédaire de la propriété intellectuelle — par Copyrightlaws
- Forfait livres : plus de 2 millions de dollars redistribués au milieu du livre québécois
- Votre costume d’Halloween est-il légal ?
- Benoit — L'œil de l’aigle
- The Night of the Living Dead : erreur de droit d’auteur à l'origine de l'invasion des zombies
- Catherine — Se donne le droit de rêver
- Éric — Franchise, débrouillardise et analyse
- 3 outils d’aide à la lecture pour les élèves
- Des développements numériques accélérés et 10 millions de dollars en redevances distribués
- Débat sur la culture : l’utilisation équitable critiquée
- Protégeons nos créatrices, nos créateurs et notre culture, sans exception !
- Les acteurs du livre au Québec réclament une Loi sur le droit d’auteur qui protège nos créatrices, nos créateurs et notre culture, sans exception!
- Access Copyright contre l’Université York : que retenir ?
- Access Copyright c. York - Une décision de la Cour suprême préservant le modèle québécois
- Un nouveau directeur général pour Copibec
- Un demi-million de dollars en droit d’auteur aux pigistes
- Plus de 400 000$ aux artistes en arts visuels
- Prévoir son matériel pour la rentrée
- Des livres numériques adaptés aux besoins particuliers des élèves
- Mot de la directrice générale
- Actualités du droit d'auteur
- Copibec annonce le départ de sa directrice générale
- Droit d’auteur et droit à l’image : une tragédie derrière un casse-tête
- Le droit d’auteur et la Couronne | Copibec
- La sexualité de Tintin relèverait de la parodie
- Tim, directeur des finances et nouvelle recrue
- La propriété intellectuelle — C’est quoi ?
- Le droit d’auteur : de l’imprimerie à la blockchain
- Journée mondiale du livre et du droit d’auteur : Passons à l’action
- Mot de la directrice générale
- Actualités du droit d'auteur
- Prolongation du droit d’auteur et œuvres orphelines – Mémoire de Copibec
- Situation financière des artistes : la précarité toujours au rendez-vous ?
- NFT : Une technologie transformatrice pour le droit d’auteur ?
- Le droit d’auteur et les easter eggs
- La différence entre copyright et droit d’auteur — C’est quoi ?
- Présenter une pièce de théâtre : bien se préparer
- Mot de la directrice générale
- Des consultations pour revoir la durée du droit d’auteur
- Actualités du droit d'auteur
- Rabii, agent – Entreprises et gouvernements
- CBC contre Parti conservateur : l’utilisation équitable en cause
- Australie contre GAFAM : Un combat aux répercussions internationales
- Vos relevés d’impôt maintenant disponibles en ligne
- Morgane, préposée – Éducation
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur, ici et ailleurs
- Une nouvelle directrice – Éducation
- Est-ce que mes documents sont protégés à l’extérieur du Canada?
- Des documents pour toutes les occasions
- Les Éditions de Mortagne se joignent à SAMUEL
- Le domaine public — C’est quoi ?
- Mot de la directrice générale
- Symbole © : fonction et signification
- Pseudonyme : ce qu’il faut savoir
- Top 5 – Le droit d’auteur expliqué simplement
- Qu’est-ce que le domaine public ?
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur en 2020
- Retour sur l’année 2020
- L’IFRRO, c’est quoi ?
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- Le droit d’auteur en entreprises
- Les droits moraux, c’est quoi?
- Ajout de grands médias britanniques au répertoire
- Nouveaux éditeurs dans SAMUEL
- Faciliter l’enseignement avec SAMUEL
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- Séances d’information juridique gratuites
- Classes virtuelles et lectures publiques maintenant permises
- Des fiches pédagogiques dans SAMUEL
- Un nouveau conseil d’administration en ces temps incertains
- Les bénéfices économiques du droit d’auteur
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- Est-ce qu’il y a des droits d’auteur sur mes travaux scolaires?
- Est-ce que les idées sont protégées par le droit d’auteur ?
- Versement de redevances pour les artistes
- Est-ce qu’on peut photocopier ou numériser un livre qu’on a acheté?
- Hub Copibec: Un appui financier de taille pour la blockchain et le droit d'auteur
- Trois bonnes raisons de s’abonner à SAMUEL
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- Comment obtenir un ISBN ?
- Comment faire un dépôt légal?
- Soutenons les libraires et les talents qui créent nos livres québécois
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- ÉLÈVES À BESOINS PARTICULIERS : UNE NOUVELLE PLATEFORME DE LIVRES POUR FAVORISER LEUR INCLUSION
- JMLDA : Appel international à soutenir le milieu du livre
- Journée mondiale du livre et du droit d’auteur 2020
- Mot de la directrice générale
- Le droit d’auteur, ici et ailleurs
- Droit d’auteur : faut-il demander la permission?
- Internet et droit d’auteur : comment agir en toute légalité
- La COVID-19 amène des changements
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur, ici et ailleurs
- Déclaration Copibec : l’importance de la collecte de données
- Événements à venir et dates importantes
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur, ici et ailleurs
- Arts visuels: période d'inscription ouverte
- Faites la paix avec l’hiver
- Droit d'auteur: comment obtenir les autorisations ?
- Mot de la directrice générale
- Titulaires introuvables
- Un nouveau conseiller-analyste TI pour Copibec
- Mot de la directrice générale
- Nos articles les plus populaires de 2019
- L’éditorial de notre directrice générale
- Le droit d’auteur à l’heure actuelle
- Une communauté mobilisée
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur, ici et ailleurs
- Copibec se réjouit que le Comité du patrimoine canadien reconnaisse l'importance de corriger la Loi sur le droit d'auteur
- LA MINUTE JURIDIQUE
- LA MINUTE JURIDIQUE
- Fin du litige entre Copibec et l’Université Laval en matière de droit d’auteur
- Mot de la directrice générale
- Le droit d'auteur ici, et ailleurs
- 4 avantages à utiliser DONA
- Conclusion de l’action collective contre Université Laval – Avis aux membres
- Copibec et l’Université Laval concluent une entente hors cour en matière de droits d’auteurs
- Action collective contre l’Université Laval : une nouvelle décision favorable pour les auteurs et éditeurs
- Saviez-vous que Copibec a 20 ans ?
- Action collective de Copibec contre l’Université Laval – Avis aux membres
- Action collective contre l’Université Laval : Publication des avis aux membres
- Copibec dépose sa poursuite contre l’Université Laval
- Copibec va en appel contre l’Université Laval
- L’Université Laval ne dit pas tout!
- Les auteurs et les éditeurs iront en appel suite au refus de la cour d’autoriser leur action collective contre l’Université Laval
- L’Université Laval poursuivie en recours collectif pour 4 millions de dollars en violation de droits d’auteur